TOC \o "1-3" 1.Préambule3 2.Champ d’application3 3.MODALITES3 4.EVOLUTION DES REMUNERATIONS3 5.INSERTION DURABLE DES JEUNES4 6.EMPLOI DES SENIORS7 7.EGALITE PROfEsSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES9 8.DUREE EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL12 9.EVOLUTION DE L’EMPLOI13 10.INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES16 11.PUBLICITE DE L'ACCORD17
Préambule
Les parties signataires se sont rencontrées le 25/11/2019 et le 02/12/2019 dans le cadre des dispositions prévues aux articles L.2241 et suivants du Code du Travail.
Champ d’application
Tous les salariés bénéficient des dispositions du présent accord.
MODALITES
Le présent accord s’applique à la période allant du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
EVOLUTION DES REMUNERATIONS
Les augmentations sont réparties de la façon suivante :
Ces différentes augmentations concerneront les salariés présents dans les effectifs au 1er juillet 2019.
Les augmentations individuelles sont attribuées aux collaborateurs dont la performance au cours de l’année est supérieure ou égale à la performance attendue.
Les augmentations catégorielles ou promotionnelles sont réservées aux collaborateurs qui
ont une évolution de leur responsabilité
ont progressé de façon significative dans la maîtrise de leur poste
ont acquis des compétences dans de nouveaux domaines
ont intégré l’entreprise dans l’année alors qu’ils avaient moins de 3 ans d’expérience et ont démontré leur capacité à maîtriser leur poste
Une réunion de présentation de l’évolution de la rémunération des salariés, compte tenu des augmentations décrites ci-dessus, aura lieu en juin 2020 avec les signataires du présent accord.
INSERTION DURABLE DES JEUNES
Conformément à l’article 8 de l’accord relatif au contrat de génération, les parties dressent le bilan annuel des indicateurs associés aux engagements en faveur de l’insertion durable des jeunes.
Objectif général
L’entreprise s’est engagée à tout mettre en œuvre pour que 35% des embauches en CDI concernent les jeunes de moins de 30 ans en moyenne sur la durée de l’accord.
Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nombre d’embauche CDI de collaborateur de moins de 30 ans
Nombre d’embauche CDI
Nombre d’embauche CDI de collaborateur de moins de 30 ans
Nombre d’embauche CDI
Résultat de l’indicateur :
Sur la période du 1er janvier au 31 octobre 2019, 41 collaborateurs ont été embauchés en CDI dont 28 collaborateurs âgés de moins de 30 ans. Ainsi 68 % des embauches concernent des collaborateurs de moins de 30 ans.
Modalités d’intégration, de formation et d’accompagnement
Parcours d’intégration
ALSTEF met en place un parcours d’accueil pour chaque jeune embauché afin de faciliter son intégration dans l’entreprise.
Afin de suivre la réalisation de ce parcours d’intégration un indicateur a été mis en place :
Nb de parcours d’intégration suivi
Nb d’embauche CDI
Nb de parcours d’intégration suivi
Nb d’embauche CDI
Résultat de l’indicateur :
100% des nouveaux embauchés en CDI ont bénéficié du parcours d’intégration.
Formation « métiers »
Tous les jeunes embauchés en CDI bénéficieront d’au moins une formation « métier » (interne ou externe / hors formation sécurité) dans la première année suivant leur embauche. Afin de suivre la réalisation de ces formations un indicateur a été mis en place :
Nb de nouveaux embauchés formés
Nb de salariés recrutés en CDI
Nb de nouveaux embauchés formés
Nb de salariés recrutés en CDI
Résultat de l’indicateur :
A fin octobre 2019, 100% des nouveaux embauchés ont bénéficié d’une formation métiers réalisée en interne ou par un organisme de formation extérieur.
Accompagnement des jeunes embauchés
Un entretien avec le service Ressources Humaines sera réalisé et fera l’objet d’un compte rendu sur un support dédié. ALSTEF mettra tout en œuvre pour que cet entretien ait lieu au maximum 6 mois après l’intégration du jeune embauché. Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nb d’entretiens réalisés
Nb de salariés recrutés en CDI depuis plus de 6 mois
Nb d’entretiens réalisés
Nb de salariés recrutés en CDI depuis plus de 6 mois
Résultat de l’indicateur :
41 collaborateurs ont intégrés l’entreprise en CDI entre le 1er janvier 2019 et fin octobre 2019. A ce jour, les entretiens de suivi d’intégration n’ont pas été formalisés.
Le processus de suivi d’intégration est en cours de refonte suite à la création du groupe B2A Technology.
Alternance et recours aux stages
Recrutement en alternance
ALSTEF confirme sa volonté de poursuivre sa politique en matière d’alternance. ALSTEF s’engage ainsi à proposer annuellement 3 contrats en alternance.
Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nombre de contrats en alternance conclus
Nombre de contrats en alternance conclus
Résultat de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, ALSTEF a recruté 18 nouveaux alternants.
Au 31 octobre 2019, ALSTEF compte 29 alternants.
Accueil des stagiaires
ALSTEF s’engage à proposer une gratification attractive dès lors que le stage est d’une durée supérieure à un mois et non deux mois comme l’exige la loi. Résultat de l’indicateur :
ALSTEF propose une gratification attractive dépassant la gratification minimale de 15% du Plafond Horaire de la Sécurité Sociale pour chaque stagiaire présent sur une durée supérieure à deux mois. ALSTEF indemnise également les stages compris entre un et deux mois.
Au 31 octobre 2019, l’entreprise a déjà accueilli 14 stagiaires. Parmi ces 14 stagiaires, 4 stagiaires ont été recrutés en CDI.
EMPLOI DES SENIORS
Conformément à l’article 8 de l’accord relatif au contrat de génération, les parties dressent le bilan annuel des indicateurs associés aux objectifs d’emploi des seniors.
Objectif général
L’entreprise s’est engagée à tout mettre en œuvre pour maintenir les seniors de 55 ans et plus dans l’emploi. L’objectif est de maintenir un taux d’emploi de plus de 15%.
Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nb de salariés de 55 ans et plus
Effectif total en CDI
Nb de salariés de 55 ans et plus
Effectif total en CDI
Résultat de l’indicateur :
Le nombre de collaborateurs de plus de 55 ans reste stable : 28 personnes en 2017 et 27 personnes en 2018. Au 31 octobre 2019, les salariés de 55 ans et plus sont 28 et représentent ainsi 10,3 % de l’effectif (en CDI).
La diminution de la part des plus de 55 ans dans l’entreprise est uniquement due à l’embauche de jeunes collaborateurs. Tous les salariés de plus de 55 ans sont partis volontairement à la retraite.
Anticipation de l’évolution des carrières professionnelles
Afin d’identifier les attentes des collaborateurs âgés de plus de 55 ans et d’anticiper leur départ éventuel, ALSTEF s’est engagé à réaliser 100% des entretiens de deuxième partie de carrière pour les salariés seniors avant leur 56ème anniversaire.
Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nb d’entretiens réalisés en%
Nb de salariés d’au moins 56 ans
Nb d’entretiens réalisés en%
Nb de salariés d’au moins 56 ans
Résultat de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, 50 % des entretiens ont été réalisés. 14 entretiens de deuxième partie de carrière sont à conduire.
Aménagements de fin de carrière et transition entre activité et retraite
Deux actions ont été définies afin de préparer le passage à la retraite des salariés :
Le passage à un temps partiel :
ALSTEF s’est fixé l’objectif de mettre tout en œuvre pour accorder 50 % des demandes de temps partiels. Pour les salariés âgés de plus de 55 ans le demandant, les cotisations de retraite complémentaire sont calculées et financées par l’entreprise sur la base d’un temps plein.
Afin de suivre la réalisation de ces entretiens un indicateur a été mis en place :
Nb de demandes de temps partiel accordées en %
Nb total de demandes de temps partiel
Nb de demandes de temps partiel accordées en %
Nb total de demandes de temps partiel
Résultat de l’indicateur :
Au 31 octobre 2018, une demande de passage à temps partiel à compter de janvier 2019 a été transmise. Cette demande a été acceptée.
La retraite progressive :
ALSTEF a mis en place un dispositif de retraite progressive qui permet au salarié, ayant l’âge légal de départ à la retraite et justifiant d’au moins 150 trimestres, de prendre un temps partiel durant ses dernières années d’activité et de percevoir une partie de sa pension de retraite.
ALSTEF s’est fixé l’objectif de mettre tout en œuvre pour accorder 50 % des demandes de retraite progressive. Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Nb de demandes de temps partiel
Nb total de demandes de retraite progressive
Nb de demandes de temps partiel
Nb total de demandes de retraite progressive
Résultat de l’indicateur : Au 31 octobre 2018, aucune demande de temps partiel dans le cadre de la retraite progressive n’a été faite.
L’organisation du départ prévisionnel à la retraite
Rappel de la mesure : Afin d’accompagner la mise en place du processus de départ à la retraite, le salarié pourra, sur volontariat, fournir au service Ressources Humaines, au moins douze mois avant la date présumée de son départ à la retraite, un relevé de carrière permettant de confirmer s’il aura acquis ou cotisé les trimestres nécessaires afin de pouvoir envisager son départ en retraite.
Le service Ressources Humaines accompagne actuellement trois collaborateurs dans leurs démarches liées au départ à la retraite.
EGALITE PROfEsSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Dans le cadre de la loi
n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, un accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes a été signé le 07 juin 2012.
Pour rappel, l’accord signé le 7 juin 2012 prévoyait 4 domaines d’action :
Le recrutement
Les relations école / entreprise
ALSTEF s’est fixé l’objectif de participer à mettre tout en œuvre pour participer à deux actions dans un collège, deux actions dans un lycée et deux actions dans une école d’Ingénieur. Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Nb de participation à des actions d’information, de recrutement dans les écoles
Nb de participation à des actions d’information, de recrutement dans les écoles
Résultat de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, l’entreprise a participé à 4 forums d’emploi à destination des jeunes diplômés et/ou étudiants : Forum Polytech Orléans, Forum 2000 emplois-2000 sourires, Forum INSA, CESI Orléans.
L’entreprise travaille actuellement avec Orléans Métropole, le GEZI (Groupement Entreprise de la ZI St Jean de Braye et Semoy) ainsi que l’AEC (Association Entreprises Caciennes) sur le développement et renforcement des relations Ecole – Entreprise.
L’entreprise va participer pour la première fois au salon Nuit de l’Orientation le 6 décembre 2019. Cet évènement organisé par la CCI du Loiret est à destination des collégiens, lycéens et étudiants.
Le taux d’embauche
ALSTEF s’est engagé à tout mettre tout en œuvre sur une période de 3 ans pour que la part respective des femmes et des hommes embauchés tende, à qualifications et compétences équivalentes, vers une répartition femmes/hommes reflétant celle des taux de sortie des filières de formation des métiers présents dans l’entreprise.
Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Taux d’embauche de femmes
Taux de sortie des écoles
Taux d’embauche de femmes
Taux de sortie des écoles
Résultat de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, 11 collaboratrices ont intégré l’entreprise tout type de contrat confondus. Ainsi 1 collaboratrice a signé un CDD, 2 collaboratrices ont intégré l’entreprise en CDI suite à un stage, 3 collaboratrices ont intégré l’entreprise en apprentissage et 5 collaboratrices ont effectué un stage.
L’entreprise poursuit ses efforts pour attirer des profils techniques féminins.
La rémunération
ALSTEF s’est engagé à respecter un niveau de classification et de salaire équivalent entre les hommes et les femmes pour un même métier, niveau de responsabilité, formation et/ou expérience, résultats professionnels.
Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Diffusion aux Délégués Syndicaux du tableau des évolutions de salaire H/F par tranche d’ancienneté
Diffusion aux Délégués Syndicaux du tableau des évolutions de salaire H/F par tranche d’ancienneté
Résultat de l’indicateur : Le tableau d’évolution de salaire Hommes / Femmes par tranche d’ancienneté est remis en complément du tableau des évolutions de salaire Hommes et Femmes par tranche de coefficient.
A la lecture de ces documents, les femmes ont été augmentées de 3,10 % et les hommes de 3,10 %.
La formation
Afin d’atténuer les difficultés d’accès à la formation liées aux contraintes familiales, ALSTEF s’engage à tout mettre en œuvre pour planifier au moins 50% des formations en intra-entreprise et/ou dans le département. De même, l’entreprise s’est engagée à suivre et à réduire le nombre de salariés non formés depuis 3 ans.
Afin d’assurer un suivi de ces objectifs, deux indicateurs ont été mis en place :
Nb d’heures de formation réalisées en intra ou dans le département
Nb d’heures total de formation
Nb d’heures de formation réalisées en intra ou dans le département
Nb d’heures total de formation
Nb de collaborateurs (H / F) non formés depuis 3 ans
Nb de collaborateurs (H / F) non formés depuis 3 ans
Résultats de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, 92 % des heures de formation (techniques, management, langues, sécurité) ont été réalisées au niveau local (sur Boigny ou à proximité des autres établissements) et/ou en intra.
3 collaborateurs n’ont pas été formés depuis six ans.
Les conditions de travail
Temps partiel choisi
Afin de permettre aux collaborateurs de concilier au mieux vie professionnelle et vie personnelle, l’entreprise s’est engagée à tout mettre en œuvre pour accorder 50% des temps partiels demandés pour convenance personnelle
Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Nb de temps partiel accordés suite demande pour convenance personnelle
Nb de temps partiels demandés pour convenance personnelle
Nb de temps partiel accordés suite demande pour convenance personnelle
Nb de temps partiels demandés pour convenance personnelle
Résultats de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, aucune demande de temps partiel n’a été faite.
Accompagnement des congés maternité, adoption et congés parentaux
ALSTEF s’est engagé à ce que le congé maternité, le congé d’adoption, le congé parental ne puissent être un frein à l’évolution professionnelle du collaborateur. A ce titre, l’entreprise s’est engagée tout mettre en œuvre pour réaliser 100% des entretiens d’accompagnement.
Afin d’assurer un suivi de cet objectif, un indicateur a été mis en place :
Nb d’entretiens réalisés dans le cadre d’un congé parental, maternité ou adoption
Nb de congé parental, maternité ou adoption
Nb d’entretiens réalisés dans le cadre d’un congé parental, maternité ou adoption
Nb de congé parental, maternité ou adoption
Résultats de l’indicateur :
Au 31 octobre 2019, il n’y a pas eu de congé maternité, adoption ou congé parental.
ALSTEF s’engage à poursuivre ces actions afin de garantir l’égalité professionnelle entre hommes et femmes.
DUREE EFFECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL
Application de l’avenant à l’organisation du temps de travail
Rappel : Un premier accord a été conclu le 17 novembre 2000. Compte tenu des difficultés d'application, l'accord a été dénoncé le 23 octobre 2001 et remplacé par l’accord du 16 janvier 2002. Un troisième accord a été conclu le 9 juin 2005 qui annulait et remplaçait l’accord du 16 janvier 2002 et l’avenant forfait heures annualisées en cycle du 21 octobre 2003. Un accord a été signé le 16 février 2009 qui intègre les différents points traités lors des négociations annuelles et les usages pratiqués dans l’entreprise. Il annule et remplace l’accord du 9 juin 2005 et l’avenant N°1 à l’accord RTT du 9 juin 2005.
Un nouvel accord a été signé le 14 novembre 2012. Il annule et remplace l’accord signé le 16 février 2009. Un avenant relatif à l’organisation du temps de travail a été signé le 21 avril 2015 afin de renforcer ses dispositifs de flexibilité dans le cadre de la gestion des variations de charge d’activité.
L’application et le respect de cet accord est analysé pendant ces négociations.
En 2018, 183 jours de RTT n’ont pas été pris. Ceci concerne 64 collaborateurs. Parmi ces 64 collaborateurs, 1 collaborateur avait un nombre de jours de RTT non pris supérieur à 7.
Conformément à l’accord d’entreprise, une réunion a eu lieu en octobre 2019 avec chaque Chef de service afin d’identifier les collaborateurs qui pourront potentiellement bénéficier de l’accord.
Le nombre réel de collaborateurs ayant bénéficiés de l’accord d’entreprise sera communiqué aux Délégués Syndicaux en février 2019.
EVOLUTION DE L’EMPLOI
Au 31 décembre 2018, l’effectif total de l’entreprise était de 278 personnes : 256 personnes en CDI, 3 en CDD et 20 en apprentissage.
Au 31 octobre 2019, l’effectif est de 299 personnes, dont 270 personnes en CDI et 29 apprentis.
Il y a eu 61 embauches et 39 départs.
L’entreprise expose les recrutements réalisés depuis le 1er janvier 2019 :
Synthèse des embauches réalisées du 1er janvier au 31 octobre 2019 :
CDD CDI Alternance 2 41 18
Embauches en Contrat à Durée Indéterminée
Direction Aéroportuaire
Avant-projets Contrats MEO/Garantie Maintenance IDF Maintenance France/Export 1 Ingénieur Contrôle Commande 1 Technicien Avant-Projets 1 Responsable Affaires 2 Ingénieurs Mise en service 1 Ingénieur Fiabilisation/Garantie 8 Techniciens de Maintenance 2 Ingénieurs Maintenance 1 Responsable Affaires Travaux 1 Ingénieur Méthodes Maintenance 1 Ingénieur Maintenance 1 Opérateur Maintenance 1 Technicien de maintenance/MEO Fr Export
21 collaborateurs ont intégré la Direction Aéroportuaire en CDI. Un collaborateur a été licencié pour motif personnel.
Direction Logistique
Mise en Œuvre / Maintenance 3 Techniciens Maintenance – Boigny 1 Technicien Maintenance – Lyon 1 Technicien Maintenance – Lille 2 Responsables Activité PdR (dont 1 qui a mis fin à sa période d’essai)
7 collaborateurs ont intégré la Direction Logistique en CDI. Un collaborateur a mis fin à sa période d’essai.
Direction Industrielle
Magasin / Assemblage BE Mécanique BE Automatisme BE Electricité 1 Magasinier 1 Ingénieur Conception Mécanique 3 Ingénieur Automatisme 1 Automaticien 1 Technicien Etudes Automatismes 1 Technicien Etudes Electriques
La Direction Industrielle a intégré 8 collaborateurs en CDI.
Direction Systèmes Informations
BE Informatique Industrielle 2 Ingénieurs Informatique 2 Développeurs informatique
La Direction Systèmes Informations a intégré 4 collaborateurs en CDI.
Fonctions support
1 Ingénieur Planning a intégré le service planning en CDI. Ce collaborateur a donné sa démission.
Embauches en Contrat à Durée Déterminée
Service Achats
1 Assistante Achats a été recrutée pour un CDD de 7 mois.
Service BE Automatisme
1 Technicien Etudes Automatismes a été recruté en CDD pour une période de 4 mois dans l’attente de son intégration en apprentissage.
Embauches en contrat d’alternance
L’entreprise a conclu 18 contrats d’alternance au 31 octobre 2019. Parmi ces 18 alternants, 6 collaborateurs étaient déjà présents dans l’entreprise, en alternance, en CDD ou contrat intérim.
1 apprenti a été embauché en CDI en qualité d’Ingénieur Maintenance sur Roissy.
Travail temporaire
L’entreprise a eu recours à 45 intérimaires en 2019.
Au 31 octobre 2019, 20 contrats d’intérim sont en cours.
Départs de l’entreprise
Les départs sont les suivants au 31 octobre 2019 :
9 fins de contrat d’apprentissage / contrat de professionnalisation
4 fins de CDD
12 Démissions
5 Ruptures Conventionnelles
4 Licenciements
3 Fin de périodes d’essai
1 Départ à la retraite
1 Mobilité interne
Recrutements en cours
20 postes sont actuellement à pourvoir dans l’entreprise.
INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
L’entreprise emploie trois collaborateurs avec une Reconnaissance Qualité Travailleur Handicapé (RQTH). ALSTEF a également conclu des contrats de sous-traitance avec des établissements spécialisés employant des travailleurs RQTH.
PUBLICITE DE L'ACCORD
Le présent accord est établi en 5 exemplaires dont un est déposé à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Loiret, un auprès du secrétariat du Conseil des Prud’hommes d’Orléans et un pour chacun des signataires. Une version sur support électronique est déposée à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Loiret.
Enfin, le texte de l’accord sera affiché sur les lieux de travail.
