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Accord d'entreprise DUQUEINE RHONE-ALPES
ACCORD PARITE HOMME/FEMME
Application de l'accord
Début : 01/01/2999
Fin : 01/01/2999
Début : 01/01/2999
Fin : 01/01/2999
14 accords de la société DUQUEINE RHONE-ALPES
Le 20/09/2017
- Classifications
- Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
- Formation professionnelle
- Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
- Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORD D’ENTREPRISE PARITE HOMMES – FEMMES
Entre :
D’une part :La direction de la société DUQUEINE Rhône Alpes, dont le siège social est situé au 442 Avenue Lavoisier 01600 Massieux, représentée par , RRH,
Ci après dénommée « la direction »
Et :
D’autre part,L’organisation syndicale représentative auprès de DUQUEINE Rhône Alpes, représentée par :
, délégué syndical CGT
Ci après dénommée « l’organisation syndicale représentative »
Il est conclut entre la direction et l’organisation syndicale un accord sur la parité hommes-femmes valable 3 ans.
Fait à Massieux, le 6 septembre 2017
La direction,L’organisation syndicale,
Mise à jour : 2017-11-28
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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