Accord d'entreprise ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
Application de l'accord
Début : 31/12/2020
Fin : 01/01/2999
Début : 31/12/2020
Fin : 01/01/2999
5 accords de la société ESAT TRISOMIE 21 AQUITAINE 87
Le 30/11/2020
- Travail de nuit
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Télétravail
- Forfaits (en heures, en jours)
- Durée collective du temps de travail
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Durée collective du temps de travail
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Travail de nuit
- Télétravail
- Durée collective du temps de travail
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Travail de nuit
- Télétravail
- Durée collective du temps de travail
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Forfaits (en heures, en jours)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Travail de nuit
- Télétravail
Mise à jour : 2021-01-08
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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