Accord d'entreprise FOUNTAINE PAJOT

avenant n° 28 accord portant sur l'organisation du temps de travail

24 accords de la société FOUNTAINE PAJOT

Le 29/11/2021

• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• CFDT
• CGT-FO
• CFDT
• CGT-FO
• CFDT
• CGT-FO

PROCES VERBAL

CALENDRIER 35 HEURES 2022

PROCES VERBAL

CALENDRIER 35 HEURES 2022

• Etaient présents :

• Entreprise :

• Monsieur …………..(Directeur Général)
• Madame …………….(Directrice des Ressources Humaines)
• Monsieur ……………… (Directeur Industriel)

• Syndicats :

• Messieurs, ………., Mme ………..(CFDT)

• Messieurs , …….., Mme ………. (CGT)

• Messieurs ,…………….., Mme …………. (FO)

Le procès-verbal portant sur l’application d’un nouveau calendrier pour l’année 2022 est joint en annexe ; celui-ci dégageant

57h de RTT pour l’année 2022.

Il constitue l’avenant n°28 à l’accord d’entreprise du 20 novembre 1998 concernant la réduction du temps de travail.



Fait à Aigrefeuille, le 29 novembre 2021

La DRHLa CGTLa CFDTF.O.

• Fait en 5 exemplaires

Documents joints :

• Calendrier 2022
• Annexe explicative

  Mise à jour : 2022-05-11

  Source : DILA

  https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/