ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT
DU COMITE DE GROUPE INTERNATIONAL COOKWARE
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La société International Cookware Holding Sas, dont le siège social est situé Châteauroux, immatriculée au RCS de Châteauroux au numéro 882 622 897
La société International Cookware Group Sas, dont le siège social est situé Châteauroux, immatriculée au RCS de Châteauroux au numéro 799 091 137
La société International Cookware Sas, dont le siège social est situé Châteauroux, immatriculée au RCS de Châteauroux au numéro 399 311 315
La société New Duralex International, dont le siège social est situé La Chapelle Saint Mesmin, immatriculée au RCS d’Orléans au numéro 892 108 663,
L’ensemble des sociétés ci-dessus listées donnent pouvoir à, Président de ICH, pour les représenter et signer le présent accord.
d’une part,
ET :
L’organisation syndicale CFDT représentée par, en sa qualité de délégué syndical
L’organisation syndicale CGT représentée par et, en leur qualité de délégués syndicaux
L’organisation syndicale CFE/CGC représentée par, en sa qualité de déléguée syndicale
L’organisation syndicale FO représentée par, en sa qualité de délégué syndical
d’autre part.
Préambule
Le Groupe
International Cookware détient en France directement ou indirectement plusieurs sociétés, dans les conditions et limites posées à l’article L.2331-1 du Code du travail.
Il a donc été décidé de créer un Comité de Groupe, dans les conditions des articles L. 2331-1 et suivants du code du travail, regroupant les sociétés qui remplissent les conditions desdits articles.
Les parties ont ainsi engagé des négociations portant sur la configuration du Groupe International Cookware, dont le résultat a fait l’objet d’un accord conclu le 24/11/2021. Les CSE de chaque entité du groupe International Cookware ont été associés, en qualité d’observateurs, à la négociation du présent accord.
Les parties ont également engagé des négociations portant sur la composition et le fonctionnement du comité de Groupe International Cookware, dont le résultat a fait l’objet du présent accord.
ARTICLE 1 – CREATION ET COMPOSITION DU COMITE DE GROUPE
Le Comité de Groupe est composé, conformément aux dispositions des articles L. 2333-1 et suivants du Code :
du Chef de l’entreprise dominante ou de son représentant, en tant que président du comité de groupe. Il est convenu, afin de pouvoir apporter toutes les réponses utiles aux membres du comité de groupe, que le chef de l’entreprise dominante ou son représentant peut être assisté de deux personnes de son choix ayant voix consultative. En fonction des sujets abordés, les deux personnes assistant le président peuvent changer au cours d’une même réunion. Le président pourra se faire assister par plus de 2 personnes simultanément en fonction des sujets traités et avec l’accord des organisations syndicales.
de
4 représentants du personnel des entreprises constituant le groupe en application des dispositions des articles L.2333-1 et D. 2332-2 du code du travail (si le nombre d’entreprises constitutives du groupe et dotées d’un CSE et ayant au moins 50 salariés est inférieur à 15, le nombre de membres du comité de groupe ne peut être supérieur au double du nombre de ces entreprises), désignés par les organisations syndicales dans les conditions définies à l’article 2 du présent accord.
La Direction accorde 3 sièges supplémentaires soit 7 représentants du personnel.
ARTICLE 2 – DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE GROUPE
2.1 – REPARTITION ENTRE LES COLLEGES
Le nombre total des sièges au comité de groupe est réparti entre les différents collèges électoraux proportionnellement à l’importance numérique de chaque collège.
Il en ressort la répartition suivante :
1er collège (Ouvriers et Employés) :422 (273 + 149 salariés)
2e collège (Maîtrise) : 136 (76 + 60 salariés)
3e collège (Cadres) : 86 (59 + 27 salariés)
Les parties constatent que le système de représentation proportionnelle au plus fort reste donne la répartition des sièges suivante :
1er collège (Ouvriers et Employés) : 3 sièges
2e collège (Maîtrise) : 1 siège
3e collège (Cadres) : 0 siège
La Direction accorde 3 sièges supplémentaires, ce qui aboutit à la répartition suivante :
1er collège (Ouvriers et Employés) : 5 sièges
2e collège (Maîtrise) : 1 siège
3e collège (Cadres) : 1 siège
2.2 - REPARTITION DES SIEGES AU 1er COLLEGE
Pour le 1er collège, les sièges à pourvoir seront répartis entre les organisations syndicales proportionnellement au nombre de leurs élus titulaires et suppléants dans ce collège. Les résultats pris en compte sont ceux des dernières élections du CSE de chaque société du groupe.
Ainsi, sur la base des dernières élections, les parties arrêtent la répartition des élus suivante pour le 1er collège :
Organisation syndicale
1er collège IC
1er collège NDI
TOTAL
CFDT
11
0
11
CGT
3
10
13
FO
0
4
4
TOTAL
14
14
28
Il est convenu que la répartition des sièges au 1er collège entre organisations syndicales est la suivante sur la base de leur nombre d’élus ci-dessus :
Organisation syndicale
1er collège
CFDT
1 siège
CGT
1 siège
FO
1 siège
La Direction accorde 2 sièges supplémentaires dans ce collège et compte tenu des résultats, ils sont accordés selon la répartition suivante :
Organisation syndicale
1er collège
CFDT
1
CGT
1
CFE/CGC
0
FO
0
TOTAL
2 sièges
Au sein du 1er collège, chaque organisation syndicale désignera ses délégués, selon la répartition ci-dessus fixée. Ces délégués sont désignés librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. Les désignations sont effectuées par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé à la Direction des ressources humaines de la société dominante.
Au cas où un représentant du personnel serait empêché d’assister à une réunion, l’organisation syndicale concernée peut remplacer ponctuellement l’intéressé. Le remplaçant est désigné librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. L’organisation syndicale en informe la Direction par courrier électronique, préalablement à la réunion.
2.2 - REPARTITION DES SIEGES AU 2ème COLLEGE
Pour le 2ème collège, les sièges à pourvoir seront répartis entre les organisations syndicales proportionnellement au nombre de leurs élus titulaires et suppléants dans ce collège. Les résultats pris en compte sont ceux des dernières élections du CSE de chaque société du groupe.
Ainsi, sur la base des dernières élections, les parties arrêtent la répartition des élus suivante pour le 2ème collège :
Organisation syndicale
2ème collège IC
2ème collège NDI
TOTAL
CFDT
5
0
5
CGT
0
4
4
FO
0
2
2
TOTAL
5
6
11
Il est convenu que la répartition des sièges au 2ème collège entre organisations syndicales est la suivante sur la base de leur nombre d’élus ci-dessus :
Organisation syndicale
2ème collège
CFDT
1 siège
TOTAL
1 siège
Au sein du 2ème collège, chaque organisation syndicale désignera ses délégués, selon la répartition ci-dessus fixée. Ces délégués sont désignés librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. Les désignations sont effectuées par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé à la Direction des ressources humaines de la société dominante.
Au cas où un représentant du personnel serait empêché d’assister à une réunion, l’organisation syndicale concernée peut remplacer ponctuellement l’intéressé. Le remplaçant est désigné librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. L’organisation syndicale en informe la Direction par courrier électronique, préalablement à la réunion.
2.3 - REPARTITION DES SIEGES AU 3ème COLLEGE
Pour le 3ème collège, les sièges à pourvoir seront répartis entre les organisations syndicales proportionnellement au nombre de leurs élus titulaires et suppléants dans ce collège. Les résultats pris en compte sont ceux des dernières élections du CSE de chaque société du groupe.
Ainsi, sur la base des dernières élections, les parties arrêtent la répartition des élus suivante pour le 3ème collège :
Organisation syndicale
3ème collège IC
3ème collège NDI
TOTAL
CFDT
0
0
0
CGT
0
0
0
FO
0
1
1
CFE – CCG
2 0 2
TOTAL
2
1
3
Il est convenu que la répartition des sièges au 3ème collège entre organisations syndicales est la suivante sur la base de leur nombre d’élus ci-dessus :
Organisation syndicale
3ème collège
CFDT
0
CGT
0
CFE/CGC
0
FO
0
TOTAL
0 siège
La Direction accorde un siège supplémentaire dans ce collège et compte tenu des résultats il a été accordé à la CFE/CGC d’où la répartition suivante :
Organisation syndicale
3ème collège
CFDT
0
CGT
0
CFE/CGC
1
FO
0
TOTAL
1 siège
Au sein du 3ème collège, chaque organisation syndicale désignera ses délégués, selon la répartition ci-dessus fixée. Ces délégués sont désignés librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. Les désignations sont effectuées par courrier recommandé avec accusé de réception, adressé à la Direction des ressources humaines de la société dominante.
Au cas où un représentant du personnel serait empêché d’assister à une réunion, l’organisation syndicale concernée peut remplacer ponctuellement l’intéressé. Le remplaçant est désigné librement parmi ses élus titulaires ou suppléants aux CSE de l’ensemble des sociétés du groupe. L’organisation syndicale en informe la Direction par courrier électronique, préalablement à la réunion.
2.4 - REPARTITION DES SIEGES POUR L’ENSEMBLE DES COLLEGES
Organisation syndicale
1er collège
2ème collège
3ème collège
TOTAL
CFDT
2
1
0
3
CGT
2
0
0
2
CFE/CGC
0
0
1
1
FO
1
0
0
1
TOTAL
5
1
1
7
ARTICLE 3 – DUREE DES MANDATS – FIN DES MANDATS
Les membres du comité de groupe sont désignés pour 4 ans.
Au terme des mandats, il sera procédé à une nouvelle répartition des sièges, en fonction des plus récentes élections du CSE dans les entreprises constitutives du groupe.
Le mandat de représentant au comité de groupe prend automatiquement fin lorsque l’intéressé n’est plus membre élu de son CSE ou quitte l’entreprise, ou démissionne de son mandat au comité de groupe. Le remplacement du membre du comité de groupe sera effectué, selon le cas et selon les règles ci-dessus, par l’organisation syndicale concernée (1er collège) ou la DREETS (2ème et 3ème collège) pour la durée du mandat restant à courir. En cas de non remplacement ou d’impossibilité de remplacement, le ou les siège(s) restera (ont) vacant(s).
Afin de prendre en compte les évolutions au sein du groupe et permettre la mise en œuvre des ajustements nécessaires, le périmètre, tel que défini à l’article 1 de l’accord sur la configuration du périmètre du comité de groupe conclu en date du 24/11/2021, sera réexaminé tous les 4 ans, préalablement au renouvellement du comité de groupe.
ARTICLE 4 – BUREAU DU COMITE DE GROUPE
Les parties signataires conviennent de doter le comité de groupe d’un bureau. Il est mis en place lors de la réunion constitutive et après chaque renouvellement de l’instance.
Ce bureau est composé :
d’un secrétaire
et d’un secrétaire-adjoint, élus à la majorité des voix des membres du comité.
Le secrétaire-adjoint remplacera immédiatement le secrétaire en cas d’absence, de révocation ou de démission de celui-ci, jusqu’à son retour ou jusqu’à l’élection éventuelle d’un nouveau secrétaire.
ARTICLE 5 – ATTRIBUTIONS DU COMITE DE GROUPE – Recours à un expert-comptable
Les attributions du comité de groupe sont celles définies par la Loi.
A ce titre, conformément aux dispositions légales, le comité de groupe reçoit des informations sur l’activité, la situation financière (compte de résultat, bilan, rapport du commissaire aux comptes), l’évolution et les prévisions d’emploi annuelles ou pluriannuelles et les actions éventuelles de prévention envisagées compte tenu de ces prévisions, dans le groupe et dans chacune des entreprises qui le composent. Il reçoit communication, lorsqu’ils existent, des comptes et du bilan consolidé ainsi que du rapport du commissaire aux comptes correspondant.
Il est informé, dans ces domaines, des perspectives économiques du groupe pour l’année à venir. Les avis rendus dans le cadre de la procédure fixée à l'article L.2323-10 du Code du travail lui sont communiqués.
Le comité peut recourir à un expert-comptable dans les conditions prévues par la Loi.
ARTICLE 6 – REUNIONS DU COMITE DE GROUPE
6.1 – Réunions plénières
Le comité de groupe se réunit une fois par an sur convocation de son président.
Si les circonstances l’exigent, il peut être exceptionnellement prévu d’organiser une ou des réunions extraordinaire(s) à l’initiative de son président ou à la demande de la majorité des membres du comité de groupe. La demande devra être signée par ses auteurs et être accompagnée du ou des points dont ils souhaitent l’inscription à l’ordre du jour.
Les réunions du comité de groupe ont lieu à l’initiative du président au siège social de l’entreprise dominante ou dans un rayon de 15 km autour dudit siège social. Les réunions peuvent également être tenues en tout autre lieu par accord entre le président et le secrétaire du comité.
Le temps passé en réunion plénière sera rémunéré comme temps de travail.
6.2. - Décisions du comité de groupe
Les décisions et désignations du comité de groupe prises en réunion plénière sont adoptées à la majorité des voix exprimées.
6.3 – Réunions préparatoires
La réunion plénière
et toute réunion extraordinaire sera précédée d’une réunion préparatoire d’une demi-journée qui se tiendra la veille de la réunion plénière et sur le même lieu que la réunion plénière. En sus de cette réunion préparatoire, les membres du comité bénéficieront chacun d’un crédit d’heures de 4 heures pour préparer chaque réunion plénière du comité.
ARTICLE 7 – CONVOCATIONS, ORDRE DU JOUR et PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU COMITE DE GROUPE
7.1 – ORDRE DU JOUR DES REUNIONS
L’ordre du jour des réunions du comité de groupe est arrêté conjointement par le président et le secrétaire du comité de groupe (ou le secrétaire-adjoint en cas d’absence ou d’indisponibilité du secrétaire)
Cet ordre du jour sera communiqué aux autres membres du comité de groupe dans le délai prévu au point 7.2, ci-dessous.
Le président proposera au secrétaire une ou plusieurs dates de réunions. La date finale sera arrêtée conjointement entre le président et le secrétaire.
7.2 – CONVOCATIONS DES MEMBRES DU COMITE DE GROUPE
Les convocations accompagnées des documents d’information correspondants sont adressées aux membres du comité de groupe, avec l’ordre du jour, 15 jours avant la réunion.
Elles seront adressées par courrier recommandé avec accusé de réception.
7.3 – PROCES-VERBAL DES REUNIONS
Il est convenu que les PV des réunions du comité de groupe seront établis conjointement entre le président ou son représentant et la secrétaire.
ARTICLE 8 – OBLIGATION DE CONFIDENTIALITE DES MEMBRES DU COMITE DE GROUPE
Les membres du comité de groupe sont tenus à l
’obligation de discrétion sur les informations qui ont été communiquées à titre confidentiel.
En particulier, les membres du comité de groupe seront soumis à confidentialité concernant les passages de documents ou les annexes marqués comme confidentiels (par mention, par couleur, ou autrement, pour autant que ce soit clairement spécifié), ainsi que les échanges verbaux qu’il a été convenu oralement de ne pas retranscrire.
Cette obligation subsiste, même après que leur mandat soit venu à expiration, pendant le délai durant lequel il leur a été demandé d’observer la confidentialité.
ARTICLE 9 – PERSONNALITE CIVILE – REPRESENTATION DU COMITE DE GROUPE
Le comité de groupe est doté de la personnalité civile. Le secrétaire est seule habilité à représenter le comité.
Tous les actes passés au nom du comité doivent comporter la signature du secrétaire. En cas d’indisponibilité du secrétaire, le secrétaire-adjoint le remplace valablement dans les mêmes conditions.
Le comité peut également mandater un ou plusieurs de ses membres pour le représenter dans une mission spécifiée.
ARTICLE 10 – DUREE ET MODIFICATION DU PRESENT ACCORD
Le présent accord est adopté pour une durée déterminée de 4 ans.
En cas de modification des dispositions légales ou réglementaires, l’ensemble des entreprises signataires ou la totalité des organisations syndicales signataires pourra solliciter l’ouverture d’une négociation du présent accord dans le cadre des dispositions de l’article 11 ci-dessous.
ARTICLE 11 – REVISION
A la demande de l’ensemble des entreprises signataires ou de la totalité des organisations syndicales signataires ou de la majorité des membres désignés du comité de groupe, une négociation de révision du présent accord s’engagera dans les conditions prévues par les dispositions des articles L 2261-7 et 2261-8 du code du travail.
En outre, et conformément aux articles L. 2222-5 et 2261-7 du code du travail, les parties conviennent que tout projet de révision du présent accord se fera selon la procédure suivante : la ou les parties souhaitant procéder à la modification de l’accord en informe(nt) les autres parties signataires par lettre recommandée en y joignant un projet écrit de nouvelle rédaction. La négociation s’ouvre dans les trois mois suivants la réception de cette demande par la Direction d’International Cookware.
ARTICLE 12 – DENONCIATION
Conformément aux dispositions de l’article L. 2261-9 du code du travail, le présent accord pourra faire l’objet d’une dénonciation avec un préavis de trois mois selon les modalités prévues aux articles L. 2261-10 et suivants du Code du Travail.
Les parties conviennent expressément que le présent accord constitue un tout indivisible et ne pourra en aucun cas faire l’objet d’une dénonciation partielle.
ARTICLE 13 – PUBLICITE ET DEPOT
Un exemplaire du présent accord, une fois signé, sera notifié à chaque organisation syndicale représentative.
Le présent accord sera, à la diligence de l’entreprise et au plus tôt au terme du délai d’opposition de 8 jours si applicable, déposé :
en un exemplaire original au Secrétariat du Greffe du Conseil de prud'hommes de Châteauroux
.
sur la plateforme de télé procédure du Ministère du travail (hhtps://teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/PortailTeleprocedures/), dans le respect des dispositions réglementaires en vigueur, et notamment de l’article D.2231- du Code du travail
Fait à Châteauroux, le 24/11/2021,
En 8 exemplaires originaux
Pour l’ensemble des Sociétés signataires (ICH, ICG, IC Sas, NDI) :
