Avenant n°1 à l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL du 27 mars 2024
ENTRE La S Représentée par Monsieur,
D’UNE PART,
ET
D’AUTRE PART,
PREAMBULE
Le présent avenant concerne l’accord d’entreprise relatif au télétravail signé le 27 mars 2024, et qui arrive à échéance le 31 décembre 2024.
Les parties au présent avenant conviennent que l’organisation ainsi mise en place convient aux salariés ainsi qu’à l’entreprise.
Elles se sont ainsi réunies afin de prolonger l’application de l’accord initial dans les mêmes conditions.
Il a ainsi été convenu ce qui suit.
ARTICLE 1 L’accord relatif au télétravail signé le 27 mars 2024 est reconduit dans son intégralité, y compris ses annexes.
ARTICLE 2 Le présent avenant entrera en vigueur le 1er janvier 2025, pour une durée de 12 mois (soit jusqu’au 31 décembre 2025). Un bilan annuel sera réalisé en commission de suivi.
ARTICLE 3
Le présent avenant est établi en un nombre suffisant d’exemplaires pour remise à chacune des parties signataires.
Cet avenant fera l’objet des formalités de dépôt et de publicité nécessaires, conformément aux dispositions légales et réglementaires.
Annexe : Liste des établissements concernés par l’avenant
Angoulême, le
PourPour les Organisations Syndicales Délégué Syndical Central CFDT :
Délégué Syndical Central CFE-CGC :
Délégué Syndical Central CGT :
Délégué Syndical Central CGT-FO :
Délégué Syndical Central UNSA
Annexe Annexe
LISTE DES ETABLISSEMENTS CONCERNES PAR LE PRESENT AVENANT
A partir de la date d’entrée en vigueur, les établissements suivants se verront appliquer le présent avenant :
