Naval Group, société anonyme au capital de 563 000 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 441 133 808, dont le siège social est situé 40-42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris
La société d’ingénierie de Recherches et d’Etudes en Hydrodynamique Navale, par abréviation
SIREHNA au capital de 300 000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro B 337 680 342, dont le siège social est situé Technocampus, 5 Rue de l’Halbrane, 44340 BOUGUENAIS.
Représentées par Mxxxxx agissant en qualité de Directrice des Ressources Humaines de l’entreprise dominante du groupe, spécialement mandatée pour conclure le présent accord par les entreprises du Groupe,
Ci-après dénommées individuellement «
l’Entreprise », ou collectivement « l’UES Naval Group »,
D’une part,
ET
Les organisations syndicales représentatives dans le Groupe mentionnées en fin du présent avenant et représentées par leurs coordinateurs syndicaux de groupe, dument habilités pour conclure le présent accord.
Article 1 Engagements sur la GPEC opérationnelle PAGEREF _Toc45294681 \h 3
1.1 Engagement sur la liste des métiers en tension PAGEREF _Toc45294682 \h 3 1.2 Engagement sur la liste des nouveaux métiers PAGEREF _Toc45294683 \h 3 1.3 Engagement annuel de PlACE par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, déclinés par site PAGEREF _Toc45294684 \h 3
Article 2 Engagements sur l’entreprise apprenante PAGEREF _Toc45294685 \h 4
2.1 Engagement sur la prise en charge de certification de MOOC PAGEREF _Toc45294686 \h 4 2.2 Engagement sur la promotion du CPF et de formations prioritaires pour le groupe PAGEREF _Toc45294687 \h 4 2.3 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et les compétences clés PAGEREF _Toc45294688 \h 4 2.4 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et sur l’apprentissage permanent PAGEREF _Toc45294689 \h 4 2.5 Engagement chiffré sur l’engagement de Naval Group au sein de la formation de la filière navale PAGEREF _Toc45294690 \h 5
Article 3 Engagements sur l’entreprise intergénérationnelle PAGEREF _Toc45294691 \h 5
3.1. Engagements chiffrés sur l’alternance PAGEREF _Toc45294692 \h 5 3.2 Engagements chiffrés sur les seniors de plus de 50 ans PAGEREF _Toc45294693 \h 6 3.3 Engagements chiffrés sur les juniors de moins de 30 ans PAGEREF _Toc45294694 \h 6 3.4 Engagements chiffrés sur les Mesures destinées à favoriser la transmission des savoirs et améliorer la gestion anticipée de l’emploi et des compétences PAGEREF _Toc45294695 \h 6
Article 4 Engagements sur l’entreprise responsable PAGEREF _Toc45294696 \h 6
Article 5 Suivi du présent accord PAGEREF _Toc45294699 \h 7
Article 6 Clause de revoyure PAGEREF _Toc45294700 \h 7
Article 7 Durée de l’accord PAGEREF _Toc45294701 \h 7
Article 8 Révision PAGEREF _Toc45294702 \h 7
Article 9 Dépôt PAGEREF _Toc45294703 \h 8
Annexes PAGEREF _Toc45294704 \h 10
PREAMBULE
Le présent avenant vient préciser la révision à 1 an des objectifs chiffrés et qualitatifs relatifs aux différentes mesures de l’accord chiffré GPEC du 07 septembre 2020. Par soucis de lisibilité, il est strictement convenu entre les parties que le présent avenant consolidé annule et remplace l’accord chiffré initial du 7 septembre 2020 dans l’ensemble de ses dispositions. Article 1 Engagements sur la GPEC opérationnelle
1.1 Engagement sur la liste des métiers en tension
La publication des offres d’emplois relative aux métiers en tension est réalisée en simultané en interne et en externe compte tenu de la difficulté à pourvoir ces postes. En conséquence, la liste des métiers en tension est revue annuellement compte tenu de l’évolution de l’offre et de la demande, en interne et en externe (Annexe 1).
1.2 Engagement sur la liste des nouveaux métiers
En référence à l’accord GPEC Groupe, pour des projets de reconversion interne, Naval Group s’engage à compléter, le cas échéant, le montant non pris en charge par l’organisme financeur (CPIR), dès l’instant où le projet vise une reconversion vers des métiers jugés prioritaires par Naval Group. Il s’agit des nouveaux métiers au sens du Plan Stratégique. La liste des nouveaux métiers est revue annuellement (Annexe 2).
1.3 Engagement annuel de PlACE par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, déclinés par site
Le Plan d’Anticipation des Compétences et des Emplois (PlACE) par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, décliné par site, constitue un objectif en tant que tel.
Article 2 Engagements sur l’entreprise apprenante 2.1 Engagement sur la prise en charge de certification de MOOC
L’UES édite une liste de MOOC (massive open online course) qui peuvent être suivis hors temps de travail (plateforme dédiée et sécurisée) avec financement de la certification par Naval Group dans la limite de 150 euros par personne et an. La liste de Mooc est actualisée à la demande des collaborateurs dès lors que le Mooc demandé est en lien avec les métiers de Naval Group. La demande d’ajout à cette liste sera validée avec le réseau RSG. Cette liste ne figure plus en annexe de l’accord mais sera mise à jour mensuellement sur l’intranet. Des formations payantes digitalisées hors temps de travail et en ligne pourront être accessibles dès lors que le montant de la formation et de la certification ne dépasse pas la limite de 150 euros par personne et an. Ces formations seront ajoutées à la liste des Mooc citée précédemment.
2.2 Engagement sur la promotion du CPF et de formations prioritaires pour le groupe
L’UES établit la liste des formations que le groupe entend soutenir (Annexe 3) et dont les modalités d’application sont définies dans l’accord GPEC. Les taux d’abondement seront revus au même titre que la liste de ces formations. Les taux d’abondement sont fixés à 10%.
2.3 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et les compétences clés
L’UES se fixe comme objectif que 100% des experts, spécialistes et détenteurs de compétences-clés sur le départ (de l’entreprise ou mobilité interne), bénéficient d’un plan de successions ou de transmissions de savoirs.
2.4 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et sur l’apprentissage permanent
Un budget minimum est formalisé dans le Plan de développement des Compétences au travers des priorités annuelles sur l’apprentissage apprenant, notamment pour les chantiers écoles. Le budget est maintenu à 15% pour 2022 avec un objectif de 18% en 2025.
2.5 Engagement chiffré sur l’engagement de Naval Group au sein de la formation de la filière navale
Chaque année, Naval Group s’engage à communiquer au CINAV pour les 3 ans à venir ses prévisions de recrutements d’alternants, de CDD et de CDI dans les métiers concernés par les formations labellisées (17 métiers). Sur les 17 métiers identifiés, Naval Group s’engage à :
recruter 90% de ses alternants dans une formation labellisée par le CINAV ;
recruter 90% des jeunes diplômés concernés parmi les jeunes sortants d’une formation labellisée.
Article 3 Engagements sur l’entreprise intergénérationnelle
3.1. Engagements chiffrés sur l’alternance
L’UES se fixe comme objectifs :
un volume de 450 alternants en 2022 ;
un taux de recrutement des alternants par rapport au recrutement CDI de 9 % la première année et un objectif de 12% en 2025 : le taux de recrutement 2022 est maintenu à 9% ;
un taux de transformation de l’alternance dans les spécialités d’études et de production de 30% la première année et un objectif de 50% en 2025 : en 2022, le taux de transformation des recrutements est maintenu à 30% pour les spécialités études (études, informatique produit et méthode industrialisation). Il est porté à 35% pour les spécialités production.
3.2 Engagements chiffrés sur les seniors de plus de 50 ans
L’UES se fixe comme objectifs :
un taux d’embauche des seniors de 5% des recrutements externes la première année et un objectif de 8% en 2025 : le taux est maintenu à 5% pour 2022 ;
un taux de 25% de maintien dans l’emploi des seniors de plus de 50 ans au sein des effectifs en CDI ;
un nombre d’heures de formation, pour permettre le maintien dans l’emploi, à hauteur de 12% des heures de formation la première année et un objectif de 15% en 2025 : le taux est maintenu à 12% pour 2022.
3.3 Engagements chiffrés sur les juniors de moins de 30 ans
L’UES se fixe comme objectif :
un taux d’embauche des juniors de 40% pour 2022. La cible en 2025 est révisée à hauteur de 40%.
3.4 Engagements chiffrés sur les Mesures destinées à favoriser la transmission des savoirs et améliorer la gestion anticipée de l’emploi et des compétences
La majoration de l’indemnité de départ en retraite d’une valeur de trois mois de salaire reste applicable sur la durée de l’accord GPEC. Article 4 Engagements sur l’entreprise responsable
Naval Group s’engage à mettre en place un observatoire paritaire de veille, d’analyse et de prévention des situations de pénibilité, disposant des compétences requises pour définir et mettre en place des actions au niveau du Groupe. Chaque année, un bilan des actions mises en place au niveau du Groupe est partagé auprès des membres de l’Observatoire.
Article 5 Suivi du présent accord
Les parties signataires conviennent de la mise en place d’une commission de suivi et d’interprétation de l’accord GPEC qui se réunira à la demande d’une partie signataire en cas de difficultés sur l’application et l’interprétation de l’accord. La commission comprendra deux membres par organisation syndicale signataire et un nombre équivalent de membres de la direction. Article 6 Clause de revoyure
Les parties signataires conviennent que les engagements du présent accord sont revus annuellement avec les organisations syndicales représentatives représentées chacune par deux membres. Article 7 Durée de l’accord
Le présent accord est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de dépôt de l’accord initial du 7 septembre 2020. Il cessera de produire tous ces effets à l’échéance du terme. Les engagements chiffrés sont revus annuellement conformément à l’article 6. Article 8 Révision
Jusqu'à la fin du cycle électoral au cours duquel il a été conclu, le présent accord pourra faire l'objet d’une révision par l'employeur et les organisations syndicales de salariés signataires du présent accord ou y ayant adhéré ultérieurement, conformément aux dispositions des articles L2261-7-1 du Code du travail. A la fin du cycle électoral au cours duquel il a été conclu, la procédure de révision du présent accord pourra être engagée par un ou plusieurs syndicats représentatifs dans le champ d'application de la convention ou de l'accord (Code du travail art. L 2261-7-1, I). La partie sollicitant une révision notifiera cette demande aux autres parties et qui se rencontreront dans un délai de 60 jours en vue de la conclusion éventuelle d'un avenant de révision. Les dispositions, objet de la demande de révision, resteront en vigueur jusqu'à la conclusion d'un tel avenant. En outre, en cas d'évolution législative ou conventionnelle susceptible de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties signataires conviennent de se réunir à nouveau, dans un délai de 3 mois maximum après la publication de ces textes, afin d'adapter lesdites dispositions. Article 9 Dépôt
Conformément aux dispositions de l’article D. 2231-4 du Code du travail, le présent accord, ainsi que les pièces accompagnant le dépôt prévu aux articles D. 2231-6 et D. 2231-7 du Code du travail seront déposés, à la diligence de l'Entreprise, sur la plateforme de téléprocédure du Ministère du Travail prévue à cet effet (www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/PortailTeleprocedures/). Il sera également remis en un exemplaire au secrétariat-greffe du conseil de prud'hommes de Paris. Un exemplaire sera établi pour chaque partie. Les personnels seront informés du présent accord dès sa signature par tout moyen de communication.
Fait à Paris, le 17/11/2021 en 07 exemplaires originaux.
Pour l’UES Naval Group
La Directrice des Ressources Humaines
Pour les Organisations syndicales représentatives,
1311 Etudes-ingénierie Equipier de fonctions transverses
1069 Informatique produit Concepteur logiciel
X 1059 Informatique produit Concepteur système
X 1780 Informatique produit Responsable / Chargé de cyber
3044 Mécanique Mécanicien monteur Mécanicien
2003 Méthode, Industrialisation Tech de méthode/indus/étude dét. électr-électron Méthode
2002 Méthode, Industrialisation Tech de méthode/indus/étude dét. coque structure Méthode
2201 Méthode, Industrialisation Tech de méthode/indus/étude dét. fluides Méthode
4026 Méthode, Industrialisation Tech de méthode/indus/étude dét. Mécanique/ Usinage Méthode
2004 Méthode, Industrialisation Tech de méthode/indus/étude dét.aménagements Méthode
4020 Méthode, Industrialisation Tech de méthodes générales/ études dét. Manutention Méthode
4014 Nucléaire Mécanicien nucléaire en MCO Mécanicien
1254 Programmes Planificateur programme
1251 Programmes Responsable de Lot de Programme (RLP)/WPM
1167 RH Médecin du travail
X 3032 Soudage Soudeur coque Soudeur
3036 Soudage Soudeur tuyauterie Soudeur
3030 Soudage Préchauffeur
X 3067 Soutien production Appareilleur et conducteur engins de chantier Appareilleur
2011 Supply chain Planificateur Industriel de production
X 3033 Usinage Usineur Usineur, fraiseur, tourneur
Annexe 2 - Liste des nouveaux métiers au sens du Plan Stratégique
Code
Spécialité
Libellé emploi
Ajout 2021
1301 Etudes-ingénierie Architecte des systèmes navals
1780 Informatique produit Responsable / Chargé de cyber
1084 Informatique produit Responsable gestion de configuration logiciel
1086 Informatique produit Responsable / Chargé de plateforme
1069 Informatique produit Concepteur logiciel
1059 Informatique produit Concepteur système
1765 Informatique produit Responsable / Chargé de génie logiciel
1771 Informatique produit Concepteur réseaux
4036 Informatique produit Responsable / Chargé de data science
1316 Etudes-ingénierie Resp. calculs scientifique/simulations X
Annexe 3 – Liste des formations soutenues par le Groupe
1) Liste de formations Hors Temps de Travail
Langue : anglais, portugais, arabe Les formations en langues nécessaires à la tenue du poste sont intégrées dans le plan de formation.
2) Liste de formations Sur Temps de Travail (y compris blocs de compétences associés à ces formations et éligibles au CPF)
Région
Nom de l'organisme de formation
Intitulé de la formation
Niveau du diplôme
La formation adresse le/les métier(s) de
Bretagne IUT Lorient Licence pro MICN 6 Superviseur / conducteur de travaux Bretagne CFAI Lorient CQPM Charpentier coque 3 Chaudronnier Bretagne Lycée Vauban / Lycée La croix rouge MC Mécatronique navale 4 Mécanicien naval / Mécatronicien naval. Bretagne IUT Brest LP MINM Parcours MPN 6 Technologue naval / Technicien de maintenance Bretagne CFAI Lorient BTS CICN 5 Technicien méthodes Bretagne Lycée Emile James MC Technicien en soudage 4 Soudeur Bretagne Lycée Jean Guéhenno Bac pro TCI 4 Chaudronnier Bretagne Lycée Jean Guéhenno Bac pro MELEC 4 Electricien de bord Bretagne Lycée Pierre Loti Bac pro électromécanicien marine 4 Électromécanicien Bretagne Lycée Pierre Loti BTS MASEN 5 Électromécanicien Normandie Naval Group Cherbourg CQPM Intégrateur Projeteur 6 Emménageur Normandie Institut de Soudure CQPM Charpentier coque 3 Chaudronnier Normandie Institut de Soudure CQPM Chaudronnier d'atelier 3 Chaudronnier Normandie Institut de Soudure CQPM Chaudronnier polyvalent 4 Chaudronnier Normandie Institut de Soudure Titre Pro Technicien en chaudronnerie 4 Chaudronnier Normandie Institut de Soudure CQPM Soudeur industriel 4 Soudeur Normandie Institut de Soudure Titre Pro Soudeur 3 Soudeur Normandie Institut de Soudure MC Technicien en soudage 4 Soudeur Normandie Institut de Soudure CQPM Tuyauteur industriel 4 Tuyauteur Normandie Institut de Soudure Titre Pro Tuyauteur industriel 4 Tuyauteur Normandie AFPA Cherbourg TP Technicien(ne) supérieur en conception industrielle de systèmes mécaniques 6 Technicien d'étude projeteur / Technicien d'étude Emménageur Normandie Lycée Anita Conti Fécamp Maintenance des systèmes Electro-navals 6 Electronicien naval Normandie AFPA Cherbourg TP Technicien en chaudronnerie 4 Chaudronnier Normandie Lycée Alexis de Tocqueville Cherbourg Bac pro TCI 4 Chaudronnier Normandie Lycée Doucet Bac pro TCI 4 Chaudronnier Pays de la Loire IUT Saint Nazaire Licence MINM parcours ingénierie navale et nautique 6 Superviseur, conducteur de travaux Pays de la Loire AFPI Pays de la Loire BAC Pro TCI 4 Chaudronnier Pays de la Loire Lycée Aristide Briand BTS CICN 5 Technicien de maintenance Pays de la Loire Lycée La Joliverie Bac pro TCI 4 Chaudronnier Pays de la Loire Lycée La Joliverie Bac pro TU 4 Usineur Pays de la Loire IFTO Cholet CAP RICS 3 Chaudronnier Pays de la Loire IFTO Cholet Bac pro TCI 4 Chaudronnier Sud Lycée professionnel Jacques Dolle, Antibes bac pro Maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud IPFM- CFA URMA PACA la Seyne-sur-Mer Bac pro Maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud Lycée professionnel Georges Cisson, Toulon MC mécatronique navale 4 Mécatronicien naval Sud Lycée professionnel La Coudoulière Bac pro Maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud Lycée professionnel et technologique régional L'Estaque, Marseille bac pro maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud Lycée professionnel Poinso chapuis bac pro maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud Lycée professionnel Paul Langevin MC Mécatronique Navale 4 Mécatronicien naval Sud CFA Régional de l'Académie d'Aix-Marseille bac pro maintenance nautique 4 Technicien de maintenance Sud IUT Toulon LP MINM 6 Technicien de maintenance / Superviseur conducteur de travaux Sud IUT Toulon LP systèmes embarqués maritimes 6 Technicien de maintenance / Superviseur conducteur de travaux
