La société Nouvelle Manufacture Verney-Carron dont le siège social est situé 54, Boulevard Thiers à SAINT-ETIENNE (42000), représentée par Monsieur, agissant en qualité de Directeur Général Délégué D’une part,
ET
L’organisation syndicale CGT représentée par son délégué syndical Monsieur D’autre part,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Préambule
Dans un objectif partagé d’optimisation de l’organisation du travail, d’amélioration de la performance industrielle et d’adaptation aux contraintes de production, les parties sont convenues de mettre en place une organisation des horaires de travail pour les secteurs nommés ci-après. Le présent accord a pour objet de définir les modalités d’application de ces horaires.
Article 1 – Champ d’application
Le présent accord s’applique aux salariés des secteurs suivants :
Secteur Usinage
Secteur Canonnerie + Montage
Services Administratifs
Cet accord concerne le personnel soumis au pointage. Le personnel au forfait-jours n’est pas concerné par l’organisation décrite ci-après.
Article 2 – Durée du travail
La durée hebdomadaire de travail est fixée à 36 heures dont 1 heure de pause indemnisée.
Article 3 – Organisation des horaires par secteur
3.1 Secteur Usinage
Les horaires applicables sont les suivants :
3.2 Secteur Canonnerie + Montage
Les horaires sont organisés comme suit :
3.3 Services Administratifs
Les horaires sont organisés de la manière suivante :
Article 4 – Information des salariés
Les salariés sont informés du contenu du présent accord par voie d’affichage et par mail.
Article 5 – Durée, entrée en vigueur et dépôt
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter du 1er Janvier 2026. Il pourra être révisé ou dénoncé dans les conditions prévues par le Code du travail. Le présent accord sera déposé : - sur la plateforme de téléprocédure dénommée « Télé-Accords » accompagné des pièces prévues à l’article D. 2231-7 du code du travail ; - et en un exemplaire auprès du greffe du conseil de prud'hommes de Saint Etienne : 2, Rue Jacques Desgeorges, 42000 Saint Etienne *** Fait à SAINT-ETIENNE, le 01/01/2026 Pour l’employeur –Délégué syndical CGT –
