Accord d'entreprise RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS

Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail

8 accords de la société RESIDENCE VALOIS - RESIDALYA ORLEANS

Le 31/10/2024

• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• CFDT

ACCORD D’ENTREPRISE

PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Entre les soussignés :

La SAS VALOIS :

Dont le siège social est situé au 1 bis place Champ Chardon
Enregistré au R.C.S. d’Orléans sous le numéro : 534 476 536

Représentée par agissant en qualité de Directeur

D’une part,

Le Comité Social et Economique représenté par :

Mme , déléguée syndicale

D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule :

CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

ARTICLE 1 CADRE JURIDIQUE

ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

CHAPITRE II AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET DUREE DU TRAVAIL

ARTICLE 2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

2.1 Heures supplémentaires

2.2 Heures complémentaires

CHAPITRE III ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 Détermination du décompte de la durée du travail

ARTICLE 2 Horaires et cycles de travail

ARTICLE 3 Forfait annuel jour

ARTICLE 4 Repos

CHAPITRE IV REVISION ET DENONCIATION

CHAPITRE V DEPOT ET PUBLICITE DE L’ACCORD

Fait à Orléans, le 31/10/2024,
Pour la Société SAS VALOISPour le CSE