PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Entre les soussignés :
La société SAS RESIDENCE AZUR, dont le siège social est situé au 27/29 rue Youri Gagarine – 92700 – COLOMBES – France, prise en son établissement de COLOMBES – RESIDENCE AZUR situé au n° 27/29 rue Youri Gagarine 92700 COLOMBES France, Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 40132896800011,
Représentée par D’une part,
Le Comité Social et Economique
D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Préambule :
CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
ARTICLE 1 CADRE JURIDIQUE
ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION
CHAPITRE II AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ARTICLE 1 TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET DUREE DU TRAVAIL
ARTICLE 2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
CHAPITRE III ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ARTICLE 1 Détermination du décompte de la durée du travail
