Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise NORMANDIE INTERVENTION 29/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 21/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (CE/DP) et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 02/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 10/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NOVAPEX 14/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE 02/10/2024
ACCORD SUR LE MODELE DE TELETRAVAIL APPELE « HYBRID WORKING » AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS GROUPE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE 19/12/2025
ACCORD SUR LE MODELE DE TELETRAVAIL APPELE « HYBRID WORKING » AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS GROUPE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord relatif au télétravail au sein de la société NGF
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
octroi de congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord relatif à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord instituant un congé de proximologie
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord en matière de remboursement de frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
accord relatif au temps réduit annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord relatif au forfait jour au sein de la société NGF
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2019
Accord relatif au forfait joursau sein de la société NGF
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS GROUPE FRANCE SA 18/03/2022
AVENANT A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE NOVARTIS GROUPE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/09/2017
Avenant interprétatif à l'accord sur le dialogue social au sein de NOVARTIS PHARMA SAS du 26 septembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/09/2017
AVENANT INTERPRETATIF A L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE NOVARTIS PHARMA SAS
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 11/10/2017
Accord sur le Temps réduit annualisé pour les salariés du siège social.
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 11/10/2017
Accord sur le Temps réduit annualisé pour les salariés du terrain dits salariés itinérants.
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 08/01/2018
Accord du 8 janvier 2018 Négociation annuelle obligatoire pour l'année fiscale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 01/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/06/2018
Avenant relatif au forfait jour du 26 juin 2018 à l'accord du 25 juin 1999 sur la durée du travail
AVENANT