Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au seins de Novartis Pharma
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 21/11/2018
Accord collectif d'entreprise du 21 novembre 2018 relatif au régime sur complémentaire en matière de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 21/11/2018
Accord collectif d'entreprise du 21 novembre 2018 relatif au régime complémentaire de prévoyance de l'ensemble du personnel de Novartis Pharma SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 09/05/2019
Accord sur le dialogue social au sein de NOVARTIS PHARMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 14/06/2019
Avenant N° 2 relatif au forfait jours à l'accord du 25 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 19/12/2019
Accord du 19 décembre 2019-Négociation annuelle obligatoire pour l'année fiscale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 16/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVIA SWK 13/02/2020
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NOYON INDUSTRIE ET LOGISTIQUE SERVICES 05/06/2018
Accord sur la mise en place de primes complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NOYON INDUSTRIE ET LOGISTIQUE SERVICES 29/01/2019
Accord sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NOYON INDUSTRIE ET LOGISTIQUE SERVICES 19/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 27/11/2018
Egalité professionnelle et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 14/04/2020
ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CONGES AU SEIN DE L'UES BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 29/04/2020
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 14/04/2021
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAJET AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 30/08/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - UES BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 14/03/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) – UES BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 18/10/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - UES BOILEAU
AVENANT

Accord d'entreprise NRJ GROUP 22/12/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 12/05/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) - UES BOILEAU
AVENANT

Accord d'entreprise NRJ GROUP 13/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE 2025 - UES BOILEAU –
ACCORD

Accord d'entreprise NRJ GROUP 04/02/2025
ACCORD COLLECTIF DE METHODE AU SEIN DE L'UES BOILEAU
ACCORD

Accord d'entreprise NUGGET TOPCO 23/12/2025
Accord de constitution de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise Novartis pharma SAS 26/10/2018
Accord portant rupture conventionnelle collective au sein de l'établissement de Rueil Malmaison de Novartis pharma
ACCORD