Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 24/11/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR VAL ROSAY - UGECAM RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 24/11/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR ARC EN CIEL - UGECAM RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE 31/05/2018
ACCORD DE SUSPENSION DE PREAVIS DE GREVE DU 30 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE 05/11/2018
Un Accord d'Etablissement portant sur le Dialogue Social Spécifique, au sein du Comité Social & Economique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE 10/06/2020
Protocole d'accord au titre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 03/02/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT DU 7 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 15/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 18/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 25/02/2022
ACCORD DE SUSPENSION DE PREAVIS DE GREVE DU 21 FEVRIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 30/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LES ENGAGEMENTS INTERGENERATIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 30/06/2022
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT DU 7 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 30/06/2022
Protocole d'accord au titre de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 17/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 23/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE REVALORISATION DE 1,5% POUR LA PERIODE DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 27/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 12/02/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD ISSU DES NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 09/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 26/05/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE DON DE JOURS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 20/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LES ENGAGEMENTS INTERGENERATIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 24/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 30/03/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 24/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 30/11/2021
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 11/01/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTIONNAIRE VILLA NOTRE DAME 09/12/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD