Accords d'entreprise : Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 22/10/2018
Accord sur l'expérimentation du télétravail au domicile au sein de BNP Paribas Factor
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 24/01/2019
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 au sein de BNP Paribas Factor
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 20/03/2019
accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 23/07/2019
Accord sur la Diversité et l'nclusion au sein de BNP Paribas Factor
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 04/07/2019
Avenant à l'accord de classification des postes
AVENANT

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 11/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 11/07/2019
accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 20/12/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU DOMICILE AU SEIN DE BNP PARIBAS FACTOR
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 20/12/2019
Accord en faveur de l’emploi et de l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 01/04/2020
Accord salarial du 1ier Avril 2020 BNP PARIBAS FACTOR
ACCORD

Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR 28/05/2020
Avenant à l'annexe 1 de l'accord de classification des postes de BNP Paribas Factor
AVENANT

Accord d'entreprise BNP Paribas Factor 28/05/2020
Accord relatif à la diffusion des communications du CSE et des tracts syndicaux durant la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 01/03/2018
Accord sur les parcours professionnels des élus
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 19/06/2018
Avenant 1 a l'Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 19/06/2018
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 06/12/2018
2018 12 06 - Accord d'entreprise sur le Chèque Emploi Service Universal (CESU) - CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 12/12/2018
2018 12 12 -Avenant reconduction n°1- Accord en faveur de l'emploi de personnes en situation de handicap-CA Titres
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 12/12/2018
2018 12 12 - Avenant reconduction Accord Egalité H F - CA Titres
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 12/12/2018
Avenant n°2 Accord GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 20/12/2018
20/12/2018 -Avenant de reconduction de l’accord atypique sur la Dotation du CE
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 09/01/2019
ACCORD Complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 09/01/2019
ACCORD de mise en place et d'utilisation d' INTRANETpar les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 09/01/2019
Accord 2019 à 2021 service minimum
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 07/02/2019
2019 02 07 - Accord sur le vote électronique CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 04/06/2019
2019 06 04 - Accord CSE et Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 04/06/2019
2019 06 04 - Accord 2 Télétravail CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 12/12/2019
2019-12-12-Avenant 1 Reconduction Accord Organisation Temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 30/12/2019
2019-12-30 Accord parcours professionnel des élus - CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 26/05/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail CA Titres 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 04/05/2020
2020 05 04 - Accord sur la Rémunération Extra-Conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 13/05/2020
2020 05 13 -Accord CA Titres- plan sortie de confinement
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 24/02/2020
2020-02-24 -Accord RCI RCP RCE - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 10/07/2020
2020 07 01-Avenant Plan sortie de confinement- CA Titres
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 31/08/2020
2020 08 31 - Accord sur l'emploi des travailleurs handicapés et la Solidarité -CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 31/08/2020
202-08-31- Avenant de reconduction-Accord astreintes et contributions exceptionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 31/08/2020
2020 08 31 Accord sur la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 31/08/2020
2020 08 31 Accord GPEC-CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise Crédit Agicole Titres 15/01/2019
Accord Enveloppe RCI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Crédit Agricole Titres 12/12/2018
2018 12 12 - Avenant n°2 reconduction accord IRP et instances syndicales - CA Titres
AVENANT

Accord d'entreprise Crédit Agricole Titres 15/01/2019
2019 01 15 - Accord Remunération site de travail - CA Titres
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 14/05/2018
UES GROUPE ELITECH NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 05/07/2018
UES DU GROUPE ELITECH ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE PORTANT SUR L'HARMONISATION DES MANDATS DES DIFFERENTES INSTANCES DU PERSONNEL DES SOCIETES COMPOSANT L'UES AUX FINS DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 UES DU GROUPE ELITECH
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 10/10/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'UES ELITECH
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 23/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES ELITECH 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELITECH GROUP SAS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 UES DU GROUPE ELITECH
ACCORD

Accord d'entreprise EPISCOPE FINANCE 19/11/2018
accord d'entreprise sur l'instauration du forfait jour au sei nde le société Episcope Finance
ACCORD

Accord d'entreprise EVEN FINANCE 10/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FC2I 29/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FCA CAPITAL FRANCE 20/12/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 FCA CAPITAL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GOLDMAN SACHS PARIS INC ET CIE 18/10/2018
AVENANT A L’ACCORD SUR LA RETRAITE SUPPLEMENTAIRE AU SEIN DE GOLDMAN SACHS (GSPIC)
AVENANT

Accord d'entreprise GOLDMAN SACHS PARIS INC ET CIE 28/05/2019
Accord relatif a l'application de la convention collective nationale du personnel des banques
ACCORD

Accord d'entreprise HOIST FINANCE AB (PUBL) 13/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST 07/11/2019
Accord collectif évaluation 360°
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST 30/03/2020
Accord collectif relatif à la mobilisation exceptionnel des congés payés dans le contexte de crise sanitaire Coronavirus - Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise KISSKISSBANKBANK & CO 18/04/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KISSKISSBANKBANK & CO 27/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE KISSKISSBANKBANK
ACCORD

Accord d'entreprise LEASCORP 02/11/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LENDOPOLIS 10/05/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAYPLUG 06/12/2019
ACCORD RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PAYPLUG
ACCORD

Accord d'entreprise R.J. O'BRIEN FRANCE 20/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 06/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise ROTHSCHILD & CO 01/10/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DE LA SOCIETE ROTHSCHILD & CO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 26/09/2018
Un accord relatif aux mesures d'accompagnement en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 21/02/2019
avenant prorogation 2019 accord egalité hommes femmes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 24/04/2019
Accord sur le vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 21/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 31/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 14/01/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 22/01/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 02/07/2020
ACCORD SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES A L’INTEGRATION DES IMPACTS SOCIAUX DU CONFINEMENT ET SUR LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 11/06/2020
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET A L'EXPRESSION DU DROIT SYNDICAL ET SOCIAL AU SEIN DE SGF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 01/10/2020
Accord fin de carrière 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 01/10/2020
Accord relatif aux moyens et à l'expression du droit syndical et social au sein de SGF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 01/10/2020
accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 01/10/2020
avenant de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE FACTORING 02/07/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STOA 23/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WESTERN UNION INTERNATIONAL BANK GMBH 07/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L’EPARGNE SALARIALE-Western Union International Bank GmbH
ACCORD