Accords d'entreprise : Autres assurances
MTUALITE RETRAITE 29 56
Accord d'entreprise MTUALITE RETRAITE 29 56 10/06/2020
ACCORD PRIME TRANSPORT ANNEE 2020
ACCORD
MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE 21/01/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE 05/08/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et des représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE 19/11/2018
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE 19/12/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019
ACCORD
MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 08/02/2021
Accord prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 02/11/2021
accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 29/11/2021
Accord collectif d'entreprise formalisant le régime de remboursement des frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 04/02/2022
accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne du travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 04/02/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne du travail
AVENANT
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 03/10/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
AVENANT
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 18/07/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 11/07/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne du travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 01/06/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 11/04/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise formalisant le régime de remboursement des frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 20/07/2022
Accord sur les négociations annuelle obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 19/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 08/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MUT FRANCAISE ARDECHE DROME SERVICE DE SOINS ACCOMP MUTUALISTE 19/12/2022
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur la durée maximale quotidienne de travail
AVENANT
MUT INTERP CHANTEREINE SANTE SOLIDARIT
Accord d'entreprise MUT INTERP CHANTEREINE SANTE SOLIDARIT 25/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
MUT'EST
Accord d'entreprise MUT'EST 15/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MUT'EST 05/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD
Accord d'entreprise MUT'EST 06/02/2018
Accord d'entreprise à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MUT'EST 17/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MUT'EST 09/10/2023
Avenant N°1 accord salaires effectifs 2023
AVENANT
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