Accords d'entreprise : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ADECOM'S 13/05/2019
Elections du Comité Social et Economique(CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ADECOM'S 27/04/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir D'achat(PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise EXTENSO TELECOM 22/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 29/11/2018
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 24 NOVEMBRE 2015 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 27/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 23/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 17/10/2018
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 27/09/2018
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise F DISTRIBUTION 28/06/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FISCHER TELECOM SAS 19/05/2020
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 02/07/2018
Avenant à l'accord relatif au travail du dimanche Générale de Téléphone
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 20/07/2018
Accord Salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 27/07/2018
ACCORD SUR LES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 20/12/2018
MUTUELLE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 20/12/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE VIE PRIVEE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 08/02/2019
MODALITES DE REALISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 20/12/2018
ACCORD SUR LE DROIT D EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 05/06/2019
Accord relatif au droit syndical et aux moyens
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 01/07/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 18/07/2019
Accord relatif aux conditions et modalites de vote par voie electronique des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 10/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE GENERALE DE TELEPHONE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 18/07/2019
Avenant 2 à l'accord relatif au travail le dimanche GENERALE DE TELEPHONE
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALE DE TELEPHONE 05/06/2019
Accord portant sur la mise en place du comite social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDELEC 12/03/2019
PV DE DESACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION COLLECTIVE COMMERCE DE GROS
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDELEC 14/06/2019
ACCORD REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDELEC 19/06/2019
PV FINAL NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDELEC 12/04/2019
PV D'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOUR DES CADRES ET LA REDUCTION DE LEUR TEMPS DE TRAVAIL EN RAISON DU CHANGEMENT D'ACTIVITE PRINCIPALE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 13/09/2017
Accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 26/03/2018
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés de la Direction Technique et du Système d'Information par le déménagement sur le site de Nantes / Beaulieu
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 27/04/2018
Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique d'Issoire dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 27/04/2018
Accord d'accompagnement des salariés de la boutique d'aix les bains dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 27/04/2018
Accord d'accompagnements des salariés de la boutique de Meylan dans le cadre du projet d'arrêt d'exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE 02/05/2019
Accord relatif au droit d'expression directe et collective des salariés de l'Agence Distribution Rhône Alpes Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE (AESOM) 06/09/2017
UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ORANGE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM 22/06/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM 23/07/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM 13/01/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM 09/03/2020
Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU CLUBS BOUYGUES TELECOM - RCBT 28/12/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018 RÉMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SAPHELEC 25/06/2018
ACCORD RESULTANT DE LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAPHELEC 28/05/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAPHELEC 12/06/2018
Accord collectif pré-électoral à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAPHELEC 25/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAPHELEC 18/07/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES ARTICLES L.2261-14 ET SUIVANTS DU CODE DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAPHELEC 14/04/2020
Accord d’entreprise Ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos & Maintien de salaire durant l’activité partielle du mois de mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SETIPP 22/03/2019
l'accord collectif relatif à l'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EXECUTION DES ASTREINTES ET INTERVENTIONS AU SEIN DE SFR DISTRUBITION
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 27/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DU RESERAU DE POINTS DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 19/02/2018
ACCORD D'ENTREZPRISE RELATIF AU TYRAVAIL DOMINICAL DES COLLABORATEURS DU RESEAU DE POINTS DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 16/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DU RESEAU DE POINTS DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 13/12/2018
Accord sur la mise en place du CSE au sein de SFR DISTRIBUTION et ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 31/01/2019
Avenant à l'accord du 16 décembre 2010 relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 16/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA PARENTALITE
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la charte du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 16/12/2019
Plan de rémunération variable des collaborateurs de l'encadrement commercial régional et du support commercial régional SFR DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SFR DISTRIBUTION 16/12/2019
Accord relatif au plan de rémunération du réseau de points de vente
ACCORD

Accord d'entreprise THE KASE 26/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

Accord d'entreprise THE KASE 26/04/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THE NEW KASE 26/04/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THE NEW KASE 26/04/2019
ACCORD RELATIF 0 LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE
ACCORD