Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé

Accord d'entreprise HAUDECOEUR 20/12/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HAUDECOEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 09/03/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 22/02/2019
Procés verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/03/2019
avenant au procés verbal d'accord NAO
AVENANT

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 17/04/2019
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 17/04/2019
Accord forfait annuel en jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/02/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 03/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 02/03/2021
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 08/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 19/05/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 05/08/2022
Accord collectif relatif au projet de transformation de l'organisation non alimentaire de ITM Alimentaire International emportant un plan de départs volontaires (PDV)
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 09/03/2023
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 27/02/2023
Avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 01/03/2023
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/08/2024
Accord d'engagement dans le cadre de transfert de contrats de travail vers la société Crown Araa
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 26/03/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 09/12/2024
Accord CET ITM Alimentaire International
ACCORD

Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 13/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 de ITM Alimentaire International
ACCORD

Accord d'entreprise ITM EXPORT 18/12/2025
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise ITM PROXI 21/03/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ITM PROXI 31/03/2022
Accord sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ITM PROXI 14/12/2023
AVENANT N°1 SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise KARUCASH 24/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD