Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
SUPERGROUP
Accord d'entreprise SUPERGROUP 31/03/2020
Un accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SUPERGROUP 29/05/2019
Un Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SUPERGROUP 29/05/2019
Un Accord relatif à la gestion des titres-restaurant
ACCORD
SUPERGROUP (NAO 2020)
Accord d'entreprise SUPERGROUP (NAO 2020) 13/12/2019
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle obligatoire 2020
ACCORD
SUPERGROUP (NAO 2022-2023)
Accord d'entreprise SUPERGROUP (NAO 2022-2023) 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023
ACCORD
SUSTN FOOD
Accord d'entreprise SUSTN FOOD 08/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
TRAITEUR DE PARIS
Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS 23/07/2021
UN ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS 22/09/2022
ACCORD PARTIEL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEUR DE PARIS 22/09/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
VANDEMOORTELE EUROPE
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 17/05/2021
Un Accord portant sur la Représentation du Personnel et les Conditions d'Exercice des Mandats au Sein de la Société VANDEMOORTELE EUROPE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 20/05/2021
Un Accord Collectif d'Entreprise Portant sur les Négociations Annuelles 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 22/03/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022 pour la Société VANDEMOORTELE EUROPE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 17/06/2022
PROROGATION DES MANDATS EN COURS DES MEMBRES DES CSE D'ETABLISSEMENTS VDM EUROPE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 27/10/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires 2022 de la Société VANDEMOORTELE EUROPE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 24/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur les salaires 2023 de la Société Vandemoortele Europe France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 19/12/2022
Accord sur le compte épargne temps et le congé de fin de carrière - Société VANDEMOORTELE EUROPE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 27/01/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Vandemoortele Europe France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 05/06/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023 - Société Vandemoortele Europe France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 22/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 - Société VANDEMOORTELE EUROPE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 30/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 01/02/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 30/09/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la commission paritaire de classification des emplois de la Société Vandemoortele Europe France
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 24/12/2024
Un Accord d'Entreprise Portant sur les Régimes Obligatoires de Prévoyance Couvrant les Risques Incapacité, Invalidité et Décès
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 01/12/2025
Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place de la Nouvelle Classification des Emplois issue de l'Accord de Branche du 23 avril 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE EUROPE 13/02/2026
Un Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026 Société Vandemoortele Europe France
ACCORD
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