Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
LA COMPAGNIE DES DESSERTS
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 14/03/2025
ACCORD NAO UES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES DESSERTS 27/02/2026
NAO 2026
ACCORD
LA FOURNEE DOREE - LFD
Accord d'entreprise LA FOURNEE DOREE - LFD 22/01/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
LDS
Accord d'entreprise LDS 06/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE
ACCORD
LES GOURMANDISES DES FRANCAIS
Accord d'entreprise LES GOURMANDISES DES FRANCAIS 26/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LES GOURMANDISES DES FRANCAIS
ACCORD
LIDIS
Accord d'entreprise LIDIS 19/10/2020
Accord d'entreprise - Durée du travail
ACCORD
LOC MARIA BISCUITS
Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 05/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 18/01/2021
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 15/12/2021
Protocole d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 21/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Les gourmandises des Francais
Accord d'entreprise Les gourmandises des Francais 04/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LES GOURMANDISES DES FRANCAIS
ACCORD
MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE
Accord d'entreprise MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE 28/06/2021
Accord d'aménagement du temps du travail
ACCORD
MONTEL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise MONTEL DISTRIBUTION 20/06/2018
Accord QVT
AVENANT
SAS DUCREUX
Accord d'entreprise SAS DUCREUX 24/02/2025
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS DEFINIS A L'ARTICLE L.4161-1 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
SOC D'EXPLOITATION DE MARQUES
Accord d'entreprise SOC D'EXPLOITATION DE MARQUES 28/09/2018
ACCORD CET
ACCORD
SOCIETE DV
Accord d'entreprise SOCIETE DV 09/11/2023
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre Groupe DV et Société DV
ACCORD
SOCIETE DV SAS
Accord d'entreprise SOCIETE DV SAS 29/05/2019
accord d'entreprise sur les temps de pause - covid
ACCORD
SOLINEST
Accord d'entreprise SOLINEST 16/01/2018
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 11/09/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
AVENANT
Accord d'entreprise SOLINEST 11/09/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 12/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE LA SOCIETE SOLINEST
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 11/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VOTE LECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOLINEST SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 29/01/2019
ACCORD FIXANT LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SOLINEST SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 11/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime Macron
ACCORD
Accord d'entreprise SOLINEST 15/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas