Accords d'entreprise : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
TILLER SYSTEMS
Accord d'entreprise TILLER SYSTEMS 23/08/2023
AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ TILLER SYSTEMS
AVENANT
TIMSPIRIT
Accord d'entreprise TIMSPIRIT 19/07/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société Timspirit en date du 17 juillet 2023
ACCORD
TINEA
Accord d'entreprise TINEA 27/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
TINYLAB
Accord d'entreprise TINYLAB 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait jours
ACCORD
TORUS ACTIONS
Accord d'entreprise TORUS ACTIONS 06/02/2025
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
TOTALENERGIES DIGITAL FACTORY
Accord d'entreprise TOTALENERGIES DIGITAL FACTORY 25/05/2022
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique au sein de TotalEnergies Digital Factory
ACCORD
TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE
Accord d'entreprise TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE 15/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE 26/04/2018
Accord sur la prorogation des mandats des Délégués du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE 30/05/2018
Protocole d'accord relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE 15/06/2018
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise TRAITEMENT ET GESTION INFORMATIQUE 13/11/2018
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
TRANSACTIS
Accord d'entreprise TRANSACTIS 18/12/2017
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 19 NOVEMBRE 2009 RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « FRAIS DE SANTE »
AVENANT
TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO 2025 )
Accord d'entreprise TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO 2025 ) 14/05/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO 2026)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO 2026) 20/01/2026
ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2026
ACCORD
TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO2024)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET INFORMATIQUE (NAO2024) 03/04/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
TRANSGOURMET INFORMATIQUE SAS (Astreinte)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET INFORMATIQUE SAS (Astreinte) 02/04/2024
Un Accord relatif au Régime d'Astreinte
ACCORD
TRANSNUMERIC
Accord d'entreprise TRANSNUMERIC 13/09/2018
Accord relatif au télétravail au sein de Transnumeric
ACCORD
TREEZ
Accord d'entreprise TREEZ 12/04/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TREEZ 17/07/2024
Accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TREEZ 13/09/2024
Accord congés
ACCORD
TRIBE IT PARTNERS
Accord d'entreprise TRIBE IT PARTNERS 25/06/2021
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TRIDENT MEDIA GUAR SA
Accord d'entreprise TRIDENT MEDIA GUAR SA 17/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’EQUIPE TECHNICIENS OPERATIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE TRIDENT MEDIA GUARD
ACCORD
Accord d'entreprise TRIDENT MEDIA GUAR SA 13/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’EQUIPE TECHNICIENS OPERATIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE TRIDENT MEDIA GUARD
ACCORD
TRIDENT MEDIA GUARD SA
Accord d'entreprise TRIDENT MEDIA GUARD SA 22/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'EQUIPE MONITORING AU SEIN DE LA SOCIETE TRIDENT MEDIA GUARD
ACCORD
TotalEnergies Digital Factory
Accord d'entreprise TotalEnergies Digital Factory 24/01/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
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