Accords d'entreprise : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

UMANIS

Accord d'entreprise UMANIS 03/10/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UES Umanis
ACCORD

Accord d'entreprise UMANIS 16/07/2020
Accord relatif au fonctionnement du CSE de l'UES Umanis
ACCORD

Accord d'entreprise UMANIS 27/07/2021
Accord relatif au télétravail (U.E.S UMANIS)
ACCORD

Accord d'entreprise UMANIS 19/07/2022
Accord sur le contrat de génération de l'Unité Economique et Sociale Umanis
ACCORD

Accord d'entreprise UMANIS 19/07/2022
Avenant de renouvellement de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'Unité Economique et Sociale Umanis
AVENANT

UNI5

Accord d'entreprise UNI5 25/09/2023
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

UNIDOSA

Accord d'entreprise UNIDOSA 26/01/2023
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (FORFAIT JOUR)
ACCORD

UNISYS FRANCE

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 30/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE MAINTIEN DES DROITS A RETRAITE COMPLEMENTAIRE (ARRCO AGIRC) DES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 25/09/2023
Accord de méthode relatif aux consultations annuelles obligatoires portant sur la situation économique et financière 2021 et 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 11/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 29/04/2024
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNISYS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 31/05/2024
Accord partiel sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 31/05/2024
Accord partiel sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise UNISYS FRANCE 25/07/2024
Accord relatif aux primes repas
ACCORD

UNITED SOLUTIONS

Accord d'entreprise UNITED SOLUTIONS 26/06/2025
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL : REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

UPPER LINK

Accord d'entreprise UPPER LINK 11/03/2021
Accord Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise UPPER LINK 21/03/2022
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

UPRATE

Accord d'entreprise UPRATE 02/03/2023
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise UPRATE 02/03/2023
Accord temps de travail
ACCORD

UPSTREAM PAY

Accord d'entreprise UPSTREAM PAY 25/01/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE UPSTREAM PAY
ACCORD

USU

Accord d'entreprise USU 23/07/2020
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) - ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE USU
ACCORD

USUAL PARTNERS

Accord d'entreprise USUAL PARTNERS 01/09/2020
Document unilatéral APLD
ACCORD

UX-REPUBLIC

Accord d'entreprise UX-REPUBLIC 05/05/2020
AVENANT DE L'ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE UX-REPUBLIC POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19 - UX-REPUBLIC
AVENANT

Accord d'entreprise UX-REPUBLIC 01/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE UX REPUBLIC POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDEMIE DE COVID-19 - UX-REPUBLIC
ACCORD

VAADATA

Accord d'entreprise VAADATA 22/09/2022
Projet d'Accord d'entreprise relatif au teletravail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas