Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
GROUPE PERLE DU NORD
Accord d'entreprise GROUPE PERLE DU NORD 21/06/2018
Avenant n°3 à l'accord relatif au statut social commun des salariés de l'UES Rosati
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PERLE DU NORD 08/04/2019
Avenant n°4 à l'Accord relatif au statut social commun des salariés de l'UES Rosati
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PERLE DU NORD 30/06/2022
Accord d'UES vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PERLE DU NORD 29/03/2022
Avenant numéro 6 à l'accord relatifs au statut social commun des salariés de l'UES "ROSATI"
AVENANT
GROUPE POLYGONE INGENIERIE (Généraliste - Modification Période Acquisition Congés - Accord)
Accord d'entreprise GROUPE POLYGONE INGENIERIE (Généraliste - Modification Période Acquisition Congés - Accord) 27/09/2024
Un Accord Collectif d'Entreprise Modifiant la Période d'Acquisition des Congés Payés
ACCORD
GROUPE PSIH
Accord d'entreprise GROUPE PSIH 22/02/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PSIH 23/12/2022
Accord relatif à l'attribution de jours pour enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PSIH 23/12/2022
Accord relatif à la mise en place des horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE PSIH 19/09/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL en vigueur à partir du 01 octobre 2022
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE PSIH 16/02/2023
Accord relatif à la Prime de transport
ACCORD
GROUPE SANTIANE
Accord d'entreprise GROUPE SANTIANE 12/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA PREVENTION DES RISQUES ET A LA PENIBILITE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DES SOCI
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE SANTIANE 08/04/2025
Avenant de révision n°2 à l'accord d'UES relatif à l'aménagement du temp de travail en jours sur l'année
AVENANT
GROUPE THERMYS
Accord d'entreprise GROUPE THERMYS 25/05/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
GROUPE6TM
Accord d'entreprise GROUPE6TM 26/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE6TM 22/04/2024
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SOLIDAIRES POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOCIALE
Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS SOLIDAIRES POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOCIALE 01/01/2024
PERIODE REFERENCE CONGES PAYES CET
ACCORD
GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION 12/04/2019
Accord relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION 15/03/2019
Accord sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION 19/05/2020
Accord d’entreprise dérogeant temporairement aux dispositions légales en matière de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION 21/05/2021
Accord D'entreprise relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPEMENT DES CENTRES POINT VISION 31/05/2022
Accord relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2022
ACCORD
GROWTH AS A SERVICE
Accord d'entreprise GROWTH AS A SERVICE 17/09/2025
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GSMC
Accord d'entreprise GSMC 14/10/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GT PARTNERS
Accord d'entreprise GT PARTNERS 15/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
Groupement des Centres Point Vision
Accord d'entreprise Groupement des Centres Point Vision 24/11/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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