Accords d'entreprise : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (52 accords)

ACERGY FRANCE

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 14/09/2017
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 20/06/2018
Protocole d'accord 2018 sur les salaires, l'épargne salariale et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 19/10/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein d'Acergy France
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 14/11/2018
Accord GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 17/06/2019
Protocole d'accord 2019 sur les salaires, l'épargne salariale et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 19/06/2019
Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées chez Acergy France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 12/07/2019
Avenant N° 4 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 01/10/2019
Avenant N° 1 à l'accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 29/11/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein d'Acergy France
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 19/06/2019
Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées chez Acergy France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 27/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A L’UTILISATION DES JOURS DE CONGES DES SALARIES D’ACERGY FRANCE
ACCORD

ACERGY FRANCE AVT 2

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE AVT 2 20/09/2017
AVENANT 2 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

ACERGY FRANCE AVT 3

Accord d'entreprise ACERGY FRANCE AVT 3 27/06/2018
Avenant 3 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX

Accord d'entreprise BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX 29/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL MARINE

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL MARINE 27/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL MARINE 13/02/2020
Accord sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL MARINE 18/03/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

EIFFAGE TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX

Accord d'entreprise EIFFAGE TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX 25/03/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

GIE COMPAGNIE MARITIME DU LITTORAL

Accord d'entreprise GIE COMPAGNIE MARITIME DU LITTORAL 15/11/2018
Accord collectif sur les modalités de prise de la contrepartie obligatoire en repos
ACCORD

GIE COMPAGNIE MARITIME DU LITTOTAL

Accord d'entreprise GIE COMPAGNIE MARITIME DU LITTOTAL 20/11/2018
Avenant Accord sur les modalités de prise de la contrepartie obligatoire en repos
AVENANT

HYDROKARST

Accord d'entreprise HYDROKARST 20/04/2020
UN ACCORD RELATIF À L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROKARST 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D’URGENCE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID 19 EN MATIERE DE CONGES PAYES, JNT ET JOURS AFFECTES SUR CET
ACCORD

SAIPEM SA

Accord d'entreprise SAIPEM SA 04/01/2018
AVENANT A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE DU 21 DECEMBRE 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPEM SA 31/10/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 11/12/2018
ACCORD CESU AU TITRE DE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 12/12/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODICITE DE VERSEMENT DES GRATIFICATIONS DES 13EME ET 14EME MOIS SUR L’ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 08/02/2019
Accord de mise en place expérimentale du télétravail au sein de Saipem S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 15/03/2019
Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 18/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 15/10/2019
Avenant n°1 à l'accord du 8 février 2019 de mise en place expérimentale du télétravail au sein de Saipem SA
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPEM SA 18/09/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SAIPEM SA en vue de la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPEM SA 05/09/2019
Accord relatif aux salaires effectifs, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 05/09/2019
Accord chèque emploi service universel (CESU) au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 07/04/2020
Accord sur la mise en place de mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 07/04/2020
Accord sur la mise en place de mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 07/04/2020
Accord sur la mise en place de mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPEM SA 16/04/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COVID 19 CONCLU LE 07/04/2020
AVENANT

SARL OCETRA

Accord d'entreprise SARL OCETRA 05/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LACCOMPLISSEMENT DHEURES SUPPLEMENTAIRES, AU TRAVAIL OCCASSIONNEL DE NUIT DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

SEANERGY OCEAN INDIEN

Accord d'entreprise SEANERGY OCEAN INDIEN 24/06/2019
ACCORD ENTREPRISE INDEMNITÉ DE FRAIS DE GARDE ENFANTS EN CAS DE GRAND DEPLACEMEMENT
ACCORD

SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DES REPRéSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 08/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 25/01/2018
Négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 09/11/2018
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 30/09/2019
Négociation annuelle portant sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOLETANCHE FREYSSINET SERVICES 22/07/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL 18/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL 15/03/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnemment du comité social et économique
ACCORD

VINCI Construction Maritime et Fluvial

Accord d'entreprise VINCI Construction Maritime et Fluvial 18/12/2018
Protocole d'accord Négociations Périodiques Obligatoires 2019
AVENANT