Accords d'entreprise : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
HYDROKARST
Accord d'entreprise HYDROKARST 21/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 30/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 26/08/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 02/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 24/06/2024
UN ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 26/07/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 30/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise HYDROKARST 19/01/2026
UN ACCORD RELATIF AU VOTE DEMATERIALISE
ACCORD
MARINA SYSTEM & EQUIPMENTS
Accord d'entreprise MARINA SYSTEM & EQUIPMENTS 16/01/2023
ACCORD COLLECTIF CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MARINA SYSTEM & EQUIPMENTS 16/01/2023
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD
MSE GROUP
Accord d'entreprise MSE GROUP 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF PRIME HABILLAGE DESHABILLAGE
ACCORD
Accord d'entreprise MSE GROUP 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF PRIME SALISSURE
ACCORD
NGE TMF
Accord d'entreprise NGE TMF 28/10/2024
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES 14 chemin de la garrigue, 31620 Castelnau d'Estretefonds - Chantier AFNT
ACCORD
OCELIAN
Accord d'entreprise OCELIAN 13/05/2025
ACCORD DE CHANTIER RELATIF AUX CONDITIONS PARTICULIERES DE DEPLACEMENTS CHANTIER DE CONFORTEMENT DU MOLE BOURDELLE (Belle-Ile)
ACCORD
Accord d'entreprise OCELIAN 29/08/2025
ACCORD MOBILITE SOCIETE OCELIAN
ACCORD
Accord d'entreprise OCELIAN 23/03/2026
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
OCELIAN (Généraliste - Avt1 Révision Accord Substitution 09.06.17)
Accord d'entreprise OCELIAN (Généraliste - Avt1 Révision Accord Substitution 09.06.17) 02/12/2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord de Substitution du 09/06/2017
AVENANT
OCELIAN (Généraliste - Conditions Travail de Nuit - Chantier Port-la-Nouvelle - Accord)
Accord d'entreprise OCELIAN (Généraliste - Conditions Travail de Nuit - Chantier Port-la-Nouvelle - Accord) 09/09/2024
Un Accord de Chantier relatif aux Conditions Particulières de Temps de Travail de Nuit - Chantier de Port-la-Nouvelle
ACCORD
OCELIAN - (NAO 2025)
Accord d'entreprise OCELIAN - (NAO 2025) 12/12/2024
Accord collectif négociations annuelles obligatoires Océlian
ACCORD
OCELIAN SAS (Indemnité Kilométrique Complémentaires Temporaire)
Accord d'entreprise OCELIAN SAS (Indemnité Kilométrique Complémentaires Temporaire) 18/12/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à une Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire
ACCORD
OCELIAN SAS (Prorogation indemnité Kilométrique Temporaire)
Accord d'entreprise OCELIAN SAS (Prorogation indemnité Kilométrique Temporaire) 26/09/2023
Un Accord de Prolongation de l'Indemnité Kilométrique Complémentaire Temporaire
ACCORD
OCELIAN SAS (Salariés détachés Port de Gênes (Italie))
Accord d'entreprise OCELIAN SAS (Salariés détachés Port de Gênes (Italie)) 12/02/2024
Un Accord Chantier relatif aux Divers Conditions financières des Salariés détachés sur le Chantier du Port de Gênes (Italie)
ACCORD
OCELIAN SAS (Télétravail)
Accord d'entreprise OCELIAN SAS (Télétravail) 18/03/2024
Un Accord relatif au Travail à Distance
ACCORD
Ocelian (NAO 2024)
Accord d'entreprise Ocelian (NAO 2024) 18/12/2023
Protocole accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
SAIPEM SA
Accord d'entreprise SAIPEM SA 04/01/2018
AVENANT A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE DU 21 DECEMBRE 2016
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas