Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Accord d'entreprise RICHARD 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA LAMBEY MOULIN DES PRES 03/04/2020
accord entreprise relatif mise en place de mesures exceptionnelles en période d'épidémie : Jours de Congés
ACCORD

Accord d'entreprise SAFAC-ETS BOSC ET FILS 15/03/2019
accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAMAB 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAMAB 28/12/2018
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE AVENANT N°1 DU 28 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAMAB 24/01/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif fondateur du statut social des salariés SAMAB valant substitution
AVENANT

Accord d'entreprise SAMAB 13/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAMAB 28/10/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif fondateur du statut social des salariés SAMAB valant substitution
AVENANT

Accord d'entreprise SAMAB 24/04/2023
AVENANT DE REVISION RELATIF AU FINANCEMENT DU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE « COMPLEMENTAIRE SANTE » AU SEIN DE LA SOCIETE SAMAB
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 17/10/2017
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L'AVENANT DU 21 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 23/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR RELATIVE A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 23/11/2017
ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE RELATIF AU PROJET DE LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE COUVERTURE MUTUELLE A COMPTER DU 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COUVERTURE COLLECTIVE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 13/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 20/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE SANDERS AURORE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 18/05/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 01/03/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail signé le 04 Décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 01/03/2021
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 01/03/2021
AVENANT N°2 à l'accord relatif au fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 24/03/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 22/11/2019
regime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 15/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime colléctif et obligatoire de remboursement de frais de snaté du 01/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 04/07/2023
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 12 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS AURORE 21/11/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif portant sur le régime de frais de santé
AVENANT