Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

SANDERS NORD EST

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 22/11/2019
Un Accord relatif au fonctionnement du CSE de la société SANDERS NORD EST
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS NORD EST 17/02/2020
L'avenant n°1 relatif à l'accord de substitution initial signé le 23 septembre 2016
AVENANT

SANDERS OUEST

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 19/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 30/11/2017
Accord sur le don de jours de repos pour enfant gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 23/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 30/11/2017
Accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 30/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 20/03/2019
UN ACCORD SUR LA FIXATION DU DELAI DE CONSULTATION DU CE ET DU CHSCT RELATIF AU PROJET D'EVOLUTION DU SITE DE THOUARS
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 23/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET A LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 19/02/2021
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 20/10/2022
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 20 OCTOBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 24/10/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE - MISE EN CONFORMITE
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 24/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Décès – Arrêt de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 12/12/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS OUEST 22/05/2025
UN AVENANT A L'ACCORD C.E.T
ACCORD

SANDERS PERIGORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 13/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 06/03/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 18/03/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 30/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 27/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 24/11/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 24 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 16/03/2023
Accord d'Entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 17/12/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 24 NOVEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SANDERS PERIGORD 17/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

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