Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
SOC FREDERIC BUTET
Accord d'entreprise SOC FREDERIC BUTET 31/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la catégorie cadre niveau IV échelon 3
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise SOC FREDERIC BUTET 23/09/2024
DU RELATIVE A LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD
SOCIETE NORAS
Accord d'entreprise SOCIETE NORAS 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NORAS 23/07/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
SOCIETE NOUVELLE MAROQUINERIE DE LA VANOISE
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE MAROQUINERIE DE LA VANOISE 12/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL - AVENANT AU CONTRAT INITIAL DU 23 JANVIER 2023
AVENANT
SOCIETE NOUVELLE MAROQUINERIE VANOISE
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE MAROQUINERIE VANOISE 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD
SOCIETE VIERZONNAISE DE MAROQUINERIE
Accord d'entreprise SOCIETE VIERZONNAISE DE MAROQUINERIE 28/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE VIERZONNAISE DE MAROQUINERIE 08/03/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE VIERZONNAISE DE MAROQUINERIE 28/01/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
SOFAMA
Accord d'entreprise SOFAMA 29/03/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social Economique du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 05/04/2019
Accord Egalité HF
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 05/04/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 12/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 23/06/2020
Egalité Hommes Femmes 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 23/06/2020
Prime PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 23/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 25/03/2021
NAO Rémunération Temps de travail et Partage Valeur Ajoutée 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 25/03/2021
Accord Egalité professionnelle FH et Qualité vie au travail 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 29/03/2022
Accord Egalité professionnelle 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 29/03/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 29/03/2022
Accord périmètre mise en place CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 13/04/2022
Accord Vote électronique élections CSE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 27/04/2022
Protocole Accord Préélectoral élections cse
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 13/04/2023
Accord NAO Rémunération, temps de travail, partage valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOFAMA 10/04/2024
NAO Rémunération temps de travail partage valeur ajoutée
ACCORD
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