Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
SAMB
Accord d'entreprise SAMB 20/05/2021
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SAMB 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAMB 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMB 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise SAMB 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SAMB 27/10/2023
ACCORD PERIODICITE ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SAMB 19/09/2024
AVENANT A L'ACCORD CET
AVENANT
SAS ARCO
Accord d'entreprise SAS ARCO 19/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE 2020
ACCORD
SAS ART ET TRADITION DU CUIR
Accord d'entreprise SAS ART ET TRADITION DU CUIR 28/07/2020
MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
SAS LONGCHAMP
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 24/04/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 15/05/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 AVRIL 2001, A L'AVENANT DU 28 MARS 2003 ET A L'AVENANT DU 23 MARS 2009 PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 15/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 07/05/2019
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL, DE CSE D'ETABLISSEMENT, DE COMMISSIONS ET DE REPRESENTANTS D
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 18/06/2019
ACCORD RELATIF A L'ENCADREMENT DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 15/11/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SAS LONGCHAMP 05/12/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
SAS MAROQUINERIE DU PUY
Accord d'entreprise SAS MAROQUINERIE DU PUY 29/06/2020
Accord collectif relatif à la négociaton annuelle obligatoire
ACCORD
SAS PACT EUROPACT
Accord d'entreprise SAS PACT EUROPACT 23/11/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CET
AVENANT
SAS PIERRE COTTE
Accord d'entreprise SAS PIERRE COTTE 18/11/2025
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et des conditions de travail ainsi que sur la durée et l’aménagement du temps de travail
ACCORD
SAVEBAG
Accord d'entreprise SAVEBAG 27/05/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SELLERIE DE LA COTE
Accord d'entreprise SELLERIE DE LA COTE 29/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SELLERIE INDUSTRIELLE 3A
Accord d'entreprise SELLERIE INDUSTRIELLE 3A 09/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
sas SVM société vierzonnaise de maroquinerie
Accord d'entreprise sas SVM société vierzonnaise de maroquinerie 04/03/2021
NAO 2021
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas