Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise MDA 02/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MDA 07/07/2023
Accord de substitution relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MDA 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MDA 07/07/2023
Accord de substitution relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MDA 27/03/2024
un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MDA 27/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MDC MANUFACTURE DE CHALON 04/04/2024
Protocole d'accord préélectorale pour l'élection des représentants au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MDC MANUFACTURE DE CHALON 17/07/2024
ACCORD NAO 2024 MANUFACTURE DE CHALON
ACCORD

Accord d'entreprise MDC MANUFACTURE DE CHALON 09/04/2025
accord sur l'organisation du temps de travail CHALON
ACCORD

Accord d'entreprise MDC MANUFACTURE DE CHALON 02/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MDC MANUFACTURE DE CHALON 01/07/2026
NEGAOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MERLINES MAROQUINERIE 19/03/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MLM 28/01/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOBILIS ENGINEERING 13/06/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation des congés payés au sein de la Société Mobilis Engineering conclu le 6 octobre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise MOBILIS ENGINEERING 11/06/2025
Avenant de révision de l'accord d'entreprise réduction et modulation du temps de travail du 29 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise NOR LINE 16/09/2020
Accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES AQUITAINE SAS 28/04/2020
ACCORD Journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OMEGA SYSTEMES ATLANTIQUE SAS 25/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PACT-EUROPACT 30/06/2022
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PACT-EUROPACT 30/06/2022
Avenant de révision à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PACT-EUROPACT 01/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D UNE PRIME FIDELITE
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE COTTE 14/05/2019
Accord Collectif relatif à la configuration, au fonctionnement du CSE et sur l'organisation du dialogue social au sein de la société PIERRE COTTE
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE COTTE 28/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE COTTE 10/02/2020
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PIERRE COTTE 15/12/2020
Accord collectif révisé relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD