Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
DELSEY
Accord d'entreprise DELSEY 26/02/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DELSEY 30/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
EPIDAURE
Accord d'entreprise EPIDAURE 22/12/2017
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise EPIDAURE 22/12/2017
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 28/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 25/03/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 12/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 10/10/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAT ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 17/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INSTANCE DE DIALOGUE CONVENTIONNELLE
ACCORD
EPIDAURE 26
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 07/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 30/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES - PANDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 15/06/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 01/06/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 04/07/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 1ER JUIN 2022 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
AVENANT
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 09/05/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 31/05/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 10/10/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 04/09/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 30/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09 MAI 2023
AVENANT
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 27/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 04/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 18/11/2025
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 9 MAI 2023
AVENANT
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 04/05/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN PARCOURS PROFESSIONNEL DES MAROQUINIERS - NON-COFFRE
ACCORD
Accord d'entreprise EPIDAURE 26 04/05/2026
Un accord d'entreprise _ Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas