Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

B.F.L.

Accord d'entreprise B.F.L. 18/02/2022
Accord annuel portant sur les salaires et avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 18/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERMUTATION D'UN JOUR DE TRAVAIL POUR LE MOIS DE MAI 2025
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 14/03/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 22 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise B.F.L. 24/03/2026
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 22 MAI 2019
AVENANT

BAGSTER

Accord d'entreprise BAGSTER 19/10/2021
Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise BAGSTER 22/03/2022
Accord NAO
ACCORD

BARTEL

Accord d'entreprise BARTEL 20/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 17/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 23/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 16/03/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 11/05/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 26 MARS 2019 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 26/04/2022
UN AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 15/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 14/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 24/05/2024
UN AVENANT N° 3 PORTANT REVISION SUR UNE PARTIE DE L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 24/05/2024
UN ACCORD RELATIF A L’INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE ET L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 14/11/2024
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE "INCAPACTE - INVALIDITE -DECES" PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 14/11/2024
UN AVENANT N°1A L'ACCORD COLLECTIF REGIME GARANTIES FRAIS DE SANTE PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 12/06/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 16/12/2025
Un avenant N°4 portant révision sur une partie de l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 11/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 23/06/2026
UN AVENANT N° 5 PORTANT REVISION SUR UNE PARTIE DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 29/06/2026
Un compte rendu des NAO 2026 du 29/06/2026
ACCORD

BARTEL SAS

Accord d'entreprise BARTEL SAS 26/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

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