Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise B.F.L. 24/03/2026
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 22 MAI 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BAGSTER 19/10/2021
Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise BAGSTER 22/03/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 20/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 17/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 23/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 16/03/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 11/05/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 26 MARS 2019 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 26/04/2022
UN AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 15/03/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 14/03/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 24/05/2024
UN AVENANT N° 3 PORTANT REVISION SUR UNE PARTIE DE L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 24/05/2024
UN ACCORD RELATIF A L’INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE ET L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 14/11/2024
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE "INCAPACTE - INVALIDITE -DECES" PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 14/11/2024
UN AVENANT N°1A L'ACCORD COLLECTIF REGIME GARANTIES FRAIS DE SANTE PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 12/06/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 16/12/2025
Un avenant N°4 portant révision sur une partie de l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL SAS 26/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL SAS 26/03/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BCP 01/06/2021
UN ACCORD SUR AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE COUPE PREP 19/03/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 1ER JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/12/2025
Accord sur l'Aménagement de la Durée du Travail, la Répartition sur l'Année et le Forfait en Jour
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/03/2026
Accord d'entreprise temps de travail
ACCORD