Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise BARTEL 11/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL 23/06/2026
UN AVENANT N° 5 PORTANT REVISION SUR UNE PARTIE DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BARTEL 29/06/2026
Un compte rendu des NAO 2026 du 29/06/2026
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL SAS 26/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BARTEL SAS 26/03/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BCP 01/06/2021
UN ACCORD SUR AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE COUPE PREP 19/03/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DU 1ER JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/12/2025
Accord sur l'Aménagement de la Durée du Travail, la Répartition sur l'Année et le Forfait en Jour
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MARO COMPOSANT 18/03/2026
Accord d'entreprise temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON ACCESSOIRES MAROQUINERIE 26/04/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON COUPE MARO 26/09/2024
Accord sur l'aménagement de la durée du travail, de la répartition du temps de travail sur l'année et le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON COUPE PREP 03/06/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE ET LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON DEVELOPPEMENT 21/03/2022
ACCORD DU L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE ET LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON GRANDE MAROQUINERIE 12/07/2022
ACCORD AMENAGEMENT DE LA DUREE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE ET LE FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise BRULON MAROQUINERIE 05/11/2018
accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 04/09/2020
Un avenant temporaire à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 17/12/2020
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 16/03/2021
Un accord realtif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes à compter du 1er mars 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 14/01/2021
Accord sur la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 08/02/2024
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 21/02/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 16/05/2024
Avenant à l'accord instituant un CET
AVENANT

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 27/11/2024
Mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMILLE FOURNET 19/02/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD