Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 27/07/2020
Avenant de révision à l'accord relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de la société de transmissions automatique du 30 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 24/09/2020
Accord relatif au travail occasionnel du dimanche et nécessitant une autorisation administrative
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 12/11/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 07/05/2020
Accord Contrat Local de Reprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 12/11/2020
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 01/12/2020
Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la STA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 01/04/2021
Accord relatif à la mise en place d'une mesure de Dispense d'Activité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 01/06/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 01/06/2021
Avenant 1 à l'accord signé le 01 décembre 2020 relatif à l'organisation du télétravail au sein de la STA
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 21/05/2019
Un aAccord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 10/12/2018
Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 13/02/2019
Un accord d'entreprise 2019 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 21/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 01/12/2020
Accord du 30 novembre 2020 sur un horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 08/06/2021
Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 15/06/2021
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE du 28 juin 2021 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 10/01/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 4 janvier 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 04/03/2022
Accord d’entreprise 2022 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 30/05/2022
Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/08/2022
Accord du 29 aout 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 29/09/2022
Accord du 29 septembre 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 01/03/2023
Accord d’entreprise 2023 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 14/06/2023
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société des Forges de Froncles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 19/09/2023
AVENANT DU 19 SEPTEMBRE 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JANVIER 2021 RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD