Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 28/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats des représentatns du personnel de la DUP et sur la réduction des mandats des représentants au CHSCT de la société SIARR SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 27/06/2019
Avenant n°2 à l’accord collectif sur la mise en place d’un système d’astreinte conclu le 2 avril 2012.
AVENANT

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 23/07/2019
Accord d'entreprise portant sur la détermination du nombre et le périmètre des établissement distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 30/06/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 09/12/2024
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE DES ATTELAGES R R 15/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 22/09/2021
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 12/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ARME
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 18/10/2021
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/10/2021
Accord collectif d'établissement sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 24/11/2021
Accord collectif d'établissement sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 20/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LAMISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME) POISSY
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/02/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/02/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 30/08/2021
LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 28/04/2022
Accord d'établissement instituant un régime de garanties collectives de remb. frais médicaux Etablissement de Fontaine 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 08/06/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 08/06/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 05/09/2022
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 25/04/2022
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 13/10/2022
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 23/11/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 19/12/2022
Avenant à l'Accord collectif d'établissement du 08 Juin 2022 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 19/12/2022
Avenant à l'Accord collectif d'établissement du 08 Juin 2022 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux pour les salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/12/2022
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 15/09/2021
AVENANT