Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 30/03/2026
Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail Dispositions 2026-2027 pour les congés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D INJECTION DES LANDES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 08/03/2019
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 08/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 03/03/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 25/03/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 24 mars 2021 au 23 mars 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 03/02/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 03/02/2022
Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 03/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 19/02/2024
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 03/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PEINTURE DE PIECES PLASTIQU 20/06/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PEINTURE DE PIECES PLASTIQUES 04/10/2023
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PEINTURE DE PIECES PLASTIQUES 03/07/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PEINTURE DE PIECES PLASTIQUES 03/07/2024
Accord de méthode portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE PEINTURE DE PIECES PLASTIQUES 04/07/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE REALISATION DE PLASTIQUES D 12/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE REALISATION DE PLASTIQUES DE PRECISION EN ABREGE S.R.2.P. 15/09/2020
Accord APLD SR2P
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 23/04/2018
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 19/11/2018
Accord instituant le vote electronique dans le cadre des éléctions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 23/04/2019
Avenant à l'accord signéle 3 novembre 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 29/11/2019
Accord relatif au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de STA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 02/03/2020
Un Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 19/12/2019
Avenant 3 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de STA
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES 27/07/2020
Accord relatif aux modalités d'organisation des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de la société de transmissions automatiques 2020
ACCORD