Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 25/02/2021
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 25/02/2021
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2021 EGALITE PRO FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 13/04/2021
Négociation obligatoire 2021 : Protocole d'accord Gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) / Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GEPC)
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 07/03/2022
Accord d'entreprise portant versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 07/03/2022
Accord collectif portant revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 17/10/2022
Accord collectif portant adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 17/10/2022
Negociation obligatoire 2022 Protocole d'Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 05/06/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 05/06/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 17/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 17/04/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 29/10/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 25/02/2025
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 08/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 07/10/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE SAS 06/05/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail du 06 mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ZF AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 18/11/2020
Garanties et cotisations Frais Santé et Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ZF AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 16/12/2020
ANNEXE ACCORD SUR AMENAGEMENT ET DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL : Planification Année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ZF AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 15/02/2021
Politique Salariale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ZF AUTOMOTIVE AFTERMARKET FRANCE 20/07/2022
Accord Prorogation Mandats Membres CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ZF Active Safety France SAS 15/04/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle et le fonds de solidarité du 15 avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ZF BOUTHEON SAS 16/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise régime de couverture frais de santé du 13/09/2016 à effet au 01/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ZF LEMFORDER METAL FRANCE 18/12/2018
Accord d'Entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ZF LEMFORDER METAL FRANCE 19/12/2018
Accord Organisation et Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD