Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 07/11/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 20/12/2022
Avenant portant révision à l'accord d'entreprise du 20/06/2022 relatif à la procédure d'information et de consultation du CSE sur la recherche d'un repreneur et/ou partenaire initiée le 07/06/2022
AVENANT

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 22/12/2022
Avenant n°01/2023 à l'accord d'entreprise régime de couverture frais de santé du 13/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 22/12/2022
Avenant n°02/2023 à l'accord d'entreprise régime de couverture frais de santé du 13/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 09/01/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 09/01/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 09/01/2023
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE TEMPS DE TRAVAIL (NAO 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 09/01/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UN TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 20/03/2023
ACCORD DE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 27/03/2023
ACCORD DE METHODE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE AU SEIN DE ZF BOUTHEON
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 31/05/2023
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 31/05/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 16/05/2023
Avenant de révision à l'accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) du 09/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise Z F BOUTHEON 22/12/2022
Avenant n° 01/2023 à l'accord d'entreprise "gros risque": incapacité, invalidité, décès du 22/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 17/07/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 14/04/2022
Accord égalité professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 12/05/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 16/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 18/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 17/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 13/06/2025
Accord d'intérressement
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 22/07/2025
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise ZANINI FRANCE 29/09/2025
Accord APLD Rebond
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 18/11/2020
Négociation Annuelle 2020 - Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ZF ACTIVE SAFETY FRANCE 10/02/2021
Accord d'adaptation relatif à la négociation obligatoire (L.2242-10 et s. du Code du Travail)
ACCORD