Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles
VALEO EMBRAYAGES
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 18/04/2024
ACCORD D'ANTICIPATION EN VUE DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIÉTÉS VALEO EMBRAYAGES ET VALEO MATERIAUX DE FRICTION ET DE MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 3 MARS 2005
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 07/12/2023
Procès-verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 18/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Valeo du 10.02.1986 poratnt sur l'application des nouvelles dispositions conventionnelles au 01/01/2025
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT du 14 janvier 2004 et de son avenant n°1 du 27 janvier 2021 portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 25 MARS 2003 PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DU SAMEDI ET SON AVENANT N°1 DU 8 JUILLET 2013
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 25/08/2025
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord d'harmonisation des statuts sociaux dans le cadre de la fusion-absorption de valeo matériaux de friction par valéeo embrayages
ACCORD
VALEO MATERIAUX DE FRICTION
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 18/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement des IRP
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 03/02/2021
Avenant N°2 à l'accord du 14/01/2004 portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 03/02/2021
Accord portant sur les modalités de prise des congés payés pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 12/12/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 22/09/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE LA QUALITE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 19/12/2023
ACCORD DU 19 12 2023 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 21/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ETS DE REILLY
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 08/12/2020
Accord d'établissement de Reilly sur l'organisation du temps de travail pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 26/02/2026
ACCORD D ETABLISSEMENT DE REILLY SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2026
ACCORD
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 30/05/2023
Accord collectif d'établissement sur les modalités de mise en place d'astreinte
ACCORD
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/12/2025
VST - NOGENT - Avenant N°1 à l'accord temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/12/2025
VST - NOGENT - Avenant N°2 à l'accord temps de travail
AVENANT
VISTEON ELECTRONICS FRANCE
Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 01/04/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ENCADRANT LES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET LA POSSIBILITÉ DE RECOURS A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
AVENANT
Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 14/02/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 21/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 12/04/2019
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 12/04/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Valeo Systèmes Thermiques
Accord d'entreprise Valeo Systèmes Thermiques 09/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES THERMIQUES RELATIF À LA PERTE DE LA QUALITÉ D'ÉTABLISSEMENT DISTINCT DE LA SUZE-SUR-SARTHE DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DU SITE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas