Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

VALEO EMBRAYAGES

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 18/04/2024
ACCORD D'ANTICIPATION EN VUE DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIÉTÉS VALEO EMBRAYAGES ET VALEO MATERIAUX DE FRICTION ET DE MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 3 MARS 2005
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 07/12/2023
Procès-verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 18/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Valeo du 10.02.1986 poratnt sur l'application des nouvelles dispositions conventionnelles au 01/01/2025
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT du 14 janvier 2004 et de son avenant n°1 du 27 janvier 2021 portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 16/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 25 MARS 2003 PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU TRAITEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DU SAMEDI ET SON AVENANT N°1 DU 8 JUILLET 2013
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO EMBRAYAGES 25/08/2025
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord d'harmonisation des statuts sociaux dans le cadre de la fusion-absorption de valeo matériaux de friction par valéeo embrayages
ACCORD

VALEO MATERIAUX DE FRICTION

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 18/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 03/02/2021
Avenant N°2 à l'accord du 14/01/2004 portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 03/02/2021
Accord portant sur les modalités de prise des congés payés pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 12/12/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 22/09/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE LA QUALITE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 19/12/2023
ACCORD DU 19 12 2023 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 21/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ETS DE REILLY
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 08/12/2020
Accord d'établissement de Reilly sur l'organisation du temps de travail pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE 26/02/2026
ACCORD D ETABLISSEMENT DE REILLY SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2026
ACCORD

VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 30/05/2023
Accord collectif d'établissement sur les modalités de mise en place d'astreinte
ACCORD

VALEO SYSTEMES THERMIQUES

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/12/2025
VST - NOGENT - Avenant N°1 à l'accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES THERMIQUES 01/12/2025
VST - NOGENT - Avenant N°2 à l'accord temps de travail
AVENANT

VISTEON ELECTRONICS FRANCE

Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 01/04/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD ENCADRANT LES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET LA POSSIBILITÉ DE RECOURS A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
AVENANT

Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 14/02/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 21/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 12/04/2019
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VISTEON ELECTRONICS FRANCE 12/04/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Valeo Systèmes Thermiques

Accord d'entreprise Valeo Systèmes Thermiques 09/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES THERMIQUES RELATIF À LA PERTE DE LA QUALITÉ D'ÉTABLISSEMENT DISTINCT DE LA SUZE-SUR-SARTHE DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DU SITE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas