Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 30/05/2023
Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 25/03/2024
Accord d’entreprise 2024 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 05/07/2024
Accord du 5 juillet 2024 sur un horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 26/08/2024
Accord du 26 aout 2024 sur la prolongation d’un horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 05/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE du 5 novembre 2024 EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 03/02/2025
AVENANT DU 3 FEVRIER 2025 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JANVIER 2021 RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 26/03/2025
Accord d’entreprise 2025 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE du 28 avril 2025 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 07/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE REBOND « APLD-R »
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/01/2026
Accord d’entreprise 2026 relatif aux congés payés et JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES PLASTIQUES ET INDUSTRIES - SPIDELOR 06/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES PLASTIQUES ET INDUSTRIES LORRAINE 20/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF DE PROLONGATION DE MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE - SNOP 15/09/2021
UN ACCORD D’ETABLISSEMENT LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE - SNOP 07/12/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE - SNOP 16/12/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE - SNOP 23/03/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE - SNOP 17/10/2022
UN AVENANT N°1 CONCERNANT L’ACCORD D’ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 07/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 03/10/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/11/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE POSITIONNEMENT DES RTT EN 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 06/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WM 09/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 28/10/2013 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX - AFFILIES AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WM 08/12/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DES SALARIES AFFILIES AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WM 30/11/2017
LE REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX - AFFILIES AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WM 05/04/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WM 19/07/2018
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD