Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
LA CIGALE DOREE
Accord d'entreprise LA CIGALE DOREE 01/12/2021
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS APPLICABLES AUX SALARIES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise LA CIGALE DOREE 17/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA CIGALE DOREE 17/10/2022
accord forfait jours
ACCORD
LA COMPAGNIE DU BISCUIT
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 08/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 19/07/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 25/01/2019
PROCES VERBAL DE NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 16/05/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 18/07/2019
Accord sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 03/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DEROGATOIRE DES REPOS ET CONGES PAYES DANS LE CADRE DE l’EPIDEMIE COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 28/05/2020
Accord collectif relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 30/07/2020
Accord sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 29/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 22/12/2020
Accord collectif relatif à LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 15/07/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A LA MIXITE DES METIERS
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 24/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DEROGATOIRE DES REPOS ET CONGES PAYES DANS LE CADRE DU COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 12/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CSEE ET CSEC
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 29/07/2021
Accord sur la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 01/10/2021
Accord relatif au travail du dimanche en application de l’article L 3132-20 du Code du travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 09/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 14/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DU BISCUIT 16/12/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 15 07 2020
AVENANT
La Cigale Dorée
Accord d'entreprise La Cigale Dorée 18/01/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas