Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise LE GOURMET PARISIEN 16/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE GOURVERNEUR 07/01/2026
Un Accord sur la mise en Place du Repos Compensateur de Remplacement des Heures Supplémentaires & à l'Augmentation du Contingent Annuel d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LE PERE CRAQUANT 17/12/2020
un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LE PIVERT 16/04/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Le Pivert
ACCORD

Accord d'entreprise LILI'S BROWNIES 11/06/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LMT BISCUITERIES 04/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 10/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 09/12/2019
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 09/03/2020
Accord du 9 Mars 2020 relatif à la mise en place d'un CSE Central d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 12/01/2021
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 09/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 18/12/2023
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA 06/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA - Etablissement LES GAVOTTES 02/11/2017
MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LOC MARIA - Etablissement LES GAVOTTES 02/11/2017
MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LOC MARIA - Etablissement LES GAVOTTES 02/11/2017
MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise LOC MARIA - Etablisssement GAVOTTES 11/12/2017
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LOU BIO 16/02/2026
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MADELEINES BIJOU 01/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON BAUER 15/09/2020
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON BRIEUC 20/09/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 28 août 2012 sur l'organisation du temps de travail et les règles applicables au sein de la SAS Maison Brieuc
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON LENGLET 25/09/2023
UN ACCORD INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARIEBEL 05/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MARIEBEL 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE BISCUITS PRODUCTION SA 17/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA PENIBILITE
ACCORD