Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 28/06/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 14/10/2022
AVENANT A L'ACCORD DU 15 JANVIER 2018 DEFINISSANT LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 29/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 12/12/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 27/01/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 13/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 15/01/2018 RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES"
AVENANT

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 22/12/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 24/01/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE BISCOTTE PASQUIER ETABLISSEMENT DE BRISSAC
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 31/10/2024
UN ACCORD DE PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 23/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 24/01/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 12/04/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ASTREINTE TECHNIQUE BISCOTTE PASQUIER BRISSAC
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 24/01/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 01/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS ANNEES 2024 – 2027
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 13/03/2026
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 23/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER 20/01/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 03/03/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 18/06/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 19/10/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 28/01/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 25/01/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 07/03/2023
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 07/03/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 22/09/2023
ACCORD ASTREINTE TECHNIQUE
ACCORD