Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 17/05/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 03/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 23/02/2023
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 21/01/2025
UN ACCORD RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 23/01/2025
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 15/05/2025
UN ACCORD MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 19/02/2026
UN ACCORD DE PENIBILITE - Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON 19/03/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS 2026
ACCORD
BISCUITERIE DE PROVENCE
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE PROVENCE 05/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BISCUITERIE DU MOUSTOIR
Accord d'entreprise BISCUITERIE DU MOUSTOIR 09/05/2019
Un Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail
ACCORD
BISCUITERIE FOUESNANTAISE
Accord d'entreprise BISCUITERIE FOUESNANTAISE 05/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA LOI DU 24 DECEMBRE 2018 PORTANT MESURES D'URGENCE ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE FOUESNANTAISE 09/07/2024
Accord de méthode encadrant le processus de négociation du statut social de la société Biscuit international France dans le cadre du projet LES (Fusion des entités légales)
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE FOUESNANTAISE 17/12/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE DE LA SOCIETE BISCUITERIE FOUESNANTAISE
ACCORD
BISCUITERIE J.L.JOUBARD
Accord d'entreprise BISCUITERIE J.L.JOUBARD 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL : ANNUALISATION ET FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BISCUITERIE LA MERE POULARD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 25/04/2018
Accord de saisonnalité 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 04/03/2019
UN ACCORD DE SAISONNALITE 2019 - 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 04/09/2020
Un Accord de Saisonnalité 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 24/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 15/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 09/12/2024
Un Accord de Saisonnalité 2025 2026
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 09/01/2025
accord d'entreprise relatif a utemps de travail, a la renonciation collective aux congés de fractionnement et à l'ordre des départs en conges
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA MERE POULARD 22/08/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DE SAISONNALITÉ
AVENANT
BISCUITERIE LA TRINITAINE
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA TRINITAINE 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA TRINITAINE 22/12/2023
FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUITERIE LA TRINITAINE 22/12/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
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