Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER ANDREZIEUX 26/01/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
BISCOTTE PASQUIER FONTENAY
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 23/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 08/06/2020
UN AVENANT 1 A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT DU 28/02/2020
AVENANT
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 19/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 26/08/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 28/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 29/10/2021
UN ACCORD PENIBILITE (RENOUVELLEMENT)
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 28/01/2022
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 19/08/2022
UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 27/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTE PASQUIER FONTENAY 29/01/2024
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - NAO
ACCORD
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE
Accord d'entreprise BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE 20/03/2019
Accord collectif prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE 20/03/2019
Accord prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE 26/04/2021
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement de la durée du travail dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE 13/01/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD
BISCUIT HAFNER
Accord d'entreprise BISCUIT HAFNER 15/04/2022
ACCORD relative à la Négociation Annuelle Obligatoire Année 2022
ACCORD
BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 01/10/2024
Accord relatif au statut collectif du salarié
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 17/03/2025
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSEC au sein de Biscuit International France
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 17/04/2025
Accord relatif à la mise en place d'un CSE central d'entreprise pour la Société BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 06/05/2025
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 28/10/2025
Un accord relatif au compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 04/12/2025
ACCORD DE METHODE - EMPLOI, PESEE ET CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise BISCUIT INTERNATIONAL FRANCE 27/01/2026
Accord de la société BISCUIT INTERNATIONAL France relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
BISCUITERIE DE FORCALQUIER
Accord d'entreprise BISCUITERIE DE FORCALQUIER 17/12/2020
Accord collectif relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
Biscotte Pasquier Fontenay
Accord d'entreprise Biscotte Pasquier Fontenay 06/12/2023
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
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