Accords d'entreprise : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 22/05/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 07/02/2019
Un accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales »
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 01/06/2019
Avenant n°4 à l'accord d'enterprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 23/09/2019
Un Accord d’entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de BISCUITS PANIER
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 01/06/2020
AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 OCTOBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 11/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 12/06/2020
ANNEXE A L’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 03/07/2020
Accord d’entreprise en faveur de la Qualité de Vie au Travail et de l’Egalité Professionnelle Partie relative au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 17/04/2020
un Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat dans le cadre de la loi du 24 décembre 2018 et de l’ordonnance n°2020-385 du 1er avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 28/05/2020
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et économique au sein de la Société BISCUITS PANIER
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 17/11/2022
Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 18/11/2022
ACCORD SUITE A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 15/02/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 14/03/2024
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 09/07/2024
Accord de méthode encadrant le processus de négociation du statut social de la société BISCUIT INTERNATIONAL France (BIF), dans le cadre du projet LES (Fusion des entités légales)
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS PANIER 17/12/2024
Accord collectif à durée déterminée de la société BISCUITS PANIER
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 28/05/2018
Accord suite à la négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 26/07/2018
Accord d'entreprise formalisant la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 23/10/2018
MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE BISCUIT POULT
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 20/05/2019
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 14/06/2019
Avenant à l'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée de travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, durée de travail et de jours de repos - Partie relative à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la loi du 24 décembre 2018 et de l'ordonnance n°2020-385 du 1er avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITS POULT 12/05/2020
Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD