Accords d'entreprise : Fabrication de chaussures

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 17/11/2025
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 09/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 07/07/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FARGEOT & CIE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 31/01/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 18/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 10/01/2019
Accord sur durée et organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 01/04/2019
PAP CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 18/04/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 14/01/2020
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 03/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 26/03/2019
Accord sur modalités et conditions sur vote électronique pour CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 12/01/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 09/08/2021
ACCORD SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 19/01/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 28/02/2022
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels, et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 31/03/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 21/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 21/12/2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 06/03/2023
Accord portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 10/05/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 12/04/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 07/12/2023
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 07/12/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 11/03/2024
ACCORD SALAIRES 2024
ACCORD