Accords d'entreprise : Fabrication de chaussures

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL SA 31/03/2020
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL SA 22/04/2020
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ANNIC SAS 16/10/2023
Accord de méthode UES-SPS-PPE
ACCORD

Accord d'entreprise ANNIC SAS 01/02/2024
Accord UES PPE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS HESCHUNG 26/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise BABYBOTTE 09/01/2018
NAO 2017 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BELLAMY SAS 11/12/2024
Accord d'entreprise entre l'Employeur et le CSE relatif à l'organisation de la pose de la 4ème semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOCHE 15/11/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BOCHE 02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOISSY 27/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise BOISSY 20/12/2022
UN AVENANT REVISANT L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise BOISSY 22/12/2023
Avenant révisant l'accord collectif relatif à l'activité réduite pour le maintien en emploi
AVENANT

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 04/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 14/11/2019
UN ACCORD PERMETTANT LA CONCLUSION DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 02/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 21/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 08/07/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 07/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 19/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/02/00 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 30/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 21/02/00
AVENANT

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 12/07/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 09/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 29/08/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/11/19 PERMETTANT LA CONCLUSION DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 17/10/2024
UN ACCORD RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 17/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD