Accords d'entreprise : Fabrication de moules et modèles

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE 24/06/2021
UN ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE 14/09/2021
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 21/10/2020 SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE NOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE 09/02/2022
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 21/10/2020 SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE HUSSON 25/02/2019
MODULATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOMAVA 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l’organisation de la semaine de travail sur 4 jours. à la semaine de travail de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 04/02/2019
Accord relatif aux salaires des non-cadres, etabli lors de la négociation annuelle obligatoire Stanley Tools 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 05/02/2020
Accord relatif aux salaires des non cadres, etabli lors de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 17/04/2020
Accord sur la prise de jours de Congés Payés acquis demandée par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 09/02/2021
Accord portant sur les salaire non-cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 11/12/2019
Accord relatif aux horaires pour les non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 02/12/2020
Accord relatif aux horaires pour les Non-Cadres année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY TOOLS 22/04/2021
Accord de Méthode pour la négociation de l'Accord de Transition de la société Stanley Tools
ACCORD

Accord d'entreprise STE IND CONSTR MECANIQ & OUTIL SA 23/12/2022
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise STE IND CONSTR MECANIQ & OUTIL SA 26/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNI MOULES 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES PENDANT LA PERIODE DE CONFINEMENT LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise VOLUM-E 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES IMPOSES PAR L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VOLUM-E 07/03/2024
PROTOCOLE D ACCORD ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise VUILLERMOZ PHILIPPE 13/12/2018
Accord règlement horaire variable
ACCORD