Accords d'entreprise : Fabrication de pâtes alimentaires
PANZANI
Accord d'entreprise PANZANI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSE D’ETABLISSEMENT) ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSE CENTRA
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 26/06/2019
Accord collectif portant Avenant n°3 à l'Accord Collectif d'Etablissement de Nanterre du 4 mai 2018 sur l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 09/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la création et le fonctionnement du Comité de groupe
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 08/11/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 4 MAI 2018 PORTANT SUR L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 28/11/2019
Accord relatif aux règles de gestion de la polycompétence
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 02/01/2020
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 03/01/2020
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 06/02/2020
Accord collectif portant avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 23 février 2009 relatif a droit syndical et aux institutions représentatives du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 06/03/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 02/09/2020
Avenant n°6 à l'accord sur l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 19/11/2020
Avenant 2 à l'Accord relatif à l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 30/03/2021
Accord collectif d'établissement de Vitrolles relatif à la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 09/02/2021
ACCORD SUR LA PREVENTION DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 08/07/2021
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE PANZANI VITROLLES
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 25/06/2021
Avenant n°1 accord de suppléance 2021
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 20/07/2021
Accord sur la prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 27/09/2021
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance - Avenant n°3
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 22/07/2021
Accord collectif d'établissement portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE d'établissement de Nanterre
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 03/01/2022
accord d'établissement relatif à la mise en place d'équipes de suppléance 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 01/04/2022
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution d'une prime transport
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 06/12/2021
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 14/04/2022
Accord sur l'organisation des équipes de suppléance Année 2022 - Avenant n°1
AVENANT
Accord d'entreprise PANZANI 15/03/2021
ACCORD 2021 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE D’ETABLISSEMENT DE LYON
ACCORD
Accord d'entreprise PANZANI 21/11/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS 2022
ACCORD
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