Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

CTCI PRODUCTION

Accord d'entreprise CTCI PRODUCTION 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée dénommé activité réduite pour le maintien en emploi dans le secteur de la plasturgie
ACCORD

CTL PACKAGING SAS

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 24/11/2017
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 24/11/2017
Avenant n° 11 à l'accord Temps Partiel aménagé sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 24/11/2017
Avenant n° 10 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 04/06/2018
Accord d'entreprise du 4 juin 2018 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/02/2019
Avenant n°11 du 20 février 2019 à l'accord collectif relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/02/2019
Avenant n°12 relatif au temps partiel aménagé sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/02/2019
Accorde relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 22/10/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/12/2019
Avenant n°12 du 20 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 17 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/12/2019
Avenant n°13 du 20 décembre 2019 à l'accord du 17 mars 2000 temps partiel aménagé sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 24/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION ET DE LA RÉDUCTION DES FACTEURS DE PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 22/01/2020
Procès verbal de NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 22/10/2020
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 24/02/2021
Avenant 13 du 24 février 2021 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 17 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 06/05/2021
Accord d'adaptation relatif à la négociation obligatoire en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 26/05/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 15/12/2021
Procès verbal d'accord de NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 20/12/2021
Avenant 14 du 20 décembre 2021 à l'accord collectif du 17 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 01/03/2022
Accord d'entreprise en faveur du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif au CET
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 02/12/2022
Procès verbal de NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CTL PACKAGING SAS 06/03/2023
Accord d'entreprise en faveur de la prévention et de la réduction des facteurs de pénibilité au travail
ACCORD

CTLpack VICHY

Accord d'entreprise CTLpack VICHY 19/12/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas